Mur de soutènement

Bonjour à tous,


Je vous expose le différend avec nos voisins :

Nos maisons sont mitoyennes mais la nôtre est plus longue de 4 mètres sur l'arrière (où se situent nos jardins). Après-guerre, un entrepôt pour stocker du bois a été accolé à notre maison (donc encore 3 m de plus).

Notre propriété étant naturellement plus basse que celle de nos voisins, il y a un mur de soutènement de 45 m qui sépare nos jardins (70 à 80 cm de hauteur selon le dénivelé). Ce mur s'arrête à ras des terres des voisins du dessus. Il n'y a aucune clôture dessus.

Nos nouveaux voisins du dessus souhaitent poser sur ce mur une clôture occultante mais il faut également faire des travaux de réfection (c'est un mur plutôt ancien, date inconnue). Nos voisins disent que c'est un mur mitoyen et nous demandent donc de participer aux frais de réfection et de clôture. Pour nous, c'est un mur de soutènement et il leur appartient.

Nous avons alors entamé un bornage amiable.
Or, le géomètre a conclu que le mur de soutènement (il a bien dit que c'était un mur de soutènement) nous appartenait dans son intégralité car :
- ce mur est dans l'alignement/continuité de notre maison et entrepôt (qui dépassent de 7m la maison de nos voisins). De visu, cet alignement arrive à la moitié du mur.
- il suppose qu'une partie du mur de soutènement a été enlevée à l'époque pour construire cet entrepôt (en gros, l'entrepôt aurait été bâti à cheval sur ce mur). Mais il concède que ce n'est qu'une supposition de sa part.

Nous avons refusé de signer. Nos voisins également. Ils veulent que le mur soit mitoyen (mais le géomètre leur a dit que c'était impossible car c'est un mur de soutènement).

Nous sommes plus que perplexes devant cette situation plutôt cocasse et convaincus qu'il s'agit d'un mur de soutènement ne nous appartenant donc pas.

Ma question est donc : un mur de soutènement peut-il appartenir au fonds le plus bas ? Et sommes-nous malheureusement dans ce cas vu les arguments du géomètre ?

Merci par avance.