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3 réponses
nenuphar.
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Bonsoir,
A consulter selon la situation que vous ne précisez pas : https://www.crous-aix-marseille.fr/bourses/avis-fiscal-joindre-fonction-de-situation-familiale/
Cdt
A consulter selon la situation que vous ne précisez pas : https://www.crous-aix-marseille.fr/bourses/avis-fiscal-joindre-fonction-de-situation-familiale/
Cdt
Angie
Bonjour oui c'est normal la bourse est calculé par échelon concernant son montant et ceci avec le revenu fiscal regardé sur internet il y a des tableaux qui explique bien.
hoquei44
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Bonjour,
Les parents répondants conjointement de l'obligation alimentaire, c'est l'avis d'imposition des deux qui est pris quelque soit les options fiscales qui ont été décidées. La fiscalité ne devant pas interférer sur le social, il n'est pas tenu compte de vos arrangements fiscaux.
Vous devez fournir votre avis d'imposition.
CB
Les parents répondants conjointement de l'obligation alimentaire, c'est l'avis d'imposition des deux qui est pris quelque soit les options fiscales qui ont été décidées. La fiscalité ne devant pas interférer sur le social, il n'est pas tenu compte de vos arrangements fiscaux.
Vous devez fournir votre avis d'imposition.
CB
Charles
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hoquei44
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Je ne veux pas paraître incrédule mais si mes revenus compte pour la demande de bourse de ma fille, je ne comprends pas pourquoi la CAF ne prendrait pas en compte les revenus de mon ex ? Quand on ne vit pas sous le même toit on ne demande pas les revenus des personnes non concernées par l'adresse en elle même et rien à voir avec la pension alimentaire que je paie chaque mois.
Charles
>
Sothis
Mettez vous à jour sur les choses à délivrer ou pas selon situation et la bourse précise sur le site : Vos parents sont séparés, avec jugement : jugement de séparation complet pour toute première demande + avis fiscal du ou des parents ayant votre garde... Voilà je n'ai pas la garde de ma fille donc je ne suis pas obligé.
Charles
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hoquei44
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Je reviens vers vous afin que vous vous mettez à jour en ce qui concerne les obligations de chacun selon situation et après renseignement, vu que je n'ai pas la garde de ma fille je ne suis pas contraint de délivrer mon avis fiscal et ceci est précisé sur le site de la bourse "Vos parents sont séparés, avec jugement : jugement de séparation complet pour toute première demande + avis fiscal du ou des parents ayant votre garde"...
https://www.education.gouv.fr/bo/20/Hebdo25/ESRS2013435C.htm
voir annexe 3 - et 1.1.2
Si c'est bien votre situation, transmettez le lien à votre fille afin qu'elle puisse obtenir sa bourse dans les meilleures conditions possibles et suivre sa scolarité.
Si ce n'est pas votre situation, transmettez l'avis demandé.