Nouveau bateau sur trottoir
JMS
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Modifié le 4 mars 2021 à 17:39
Josh Randall Messages postés 26574 Date d'inscription dimanche 16 avril 2006 Statut Modérateur Dernière intervention 19 février 2025 - 4 mars 2021 à 15:18
Josh Randall Messages postés 26574 Date d'inscription dimanche 16 avril 2006 Statut Modérateur Dernière intervention 19 février 2025 - 4 mars 2021 à 15:18
bonjour, Madame, monsieur.
suite à la vente d'une partie de mon terrain, que j'ai divisé en deux parties.
une partie ou ce trouve la maison et l'autre ou j'avais mon portail d'entré avec un bâteau. Ayant vendu le terrain je n'ai plus de sortie sur la route.
la construction du nouveau bâteau, pour la sortie de ma maison. est elle à la charge de la commune ou à ma charge ou moitié moitié.
merci, cordialement JMS
suite à la vente d'une partie de mon terrain, que j'ai divisé en deux parties.
une partie ou ce trouve la maison et l'autre ou j'avais mon portail d'entré avec un bâteau. Ayant vendu le terrain je n'ai plus de sortie sur la route.
la construction du nouveau bâteau, pour la sortie de ma maison. est elle à la charge de la commune ou à ma charge ou moitié moitié.
merci, cordialement JMS
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Josh Randall
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4 mars 2021 à 15:18
4 mars 2021 à 15:18
Bonjour,
Dans la plupart des cas cela se passe comme suit: vous faites la demande auprès de la commune, celle-ci fait faire les travaux et vous les facture.
Dans la plupart des cas cela se passe comme suit: vous faites la demande auprès de la commune, celle-ci fait faire les travaux et vous les facture.
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