construction maison

Question

Bonjour, 
j'espère que quelqu'un saura répondre à ma question ...
voila je souhaite construire une maison pour y habiter. J'aimerais y loger dedans ce serait ma résidence principale et je voudrais aussi y loger ma mère à titre gratuit. Jusque la c'est simple. Mais pour plus de confort je souhaiterais qu'on ait chacune notre espace, donc faire une seule maison avec un toit unique mais mettre le garage au mileu de la maison pour faire une séparation et chacune de notre coté du garage  nous aurions notre espace avec chacune notre cuisine, sdb, piece à vivre et chambres, porte d'entrée. aucun des deux espaces n'aurait d'acces direct au garage, les maisons ne communiqueraient pas entre elles . Nous n'aurions qu'un compteur edf et eau pour l'ensemble de la maison. ma question est : est ce que je peux déclarer ma maison avec un seul logement dans lequel j'heberge ma mere, ou est ce que je dois absolument déclarer deux logements ? deux logements deja ça veut dire que j'ai une maison secondaire et que j'heberge ma mere gratuitement dedans ? Je paiera donc deux taxes foncieres, et om me dit qu'il faut que je mette deux compteurs d'eau et d'electricité. ...
je ne comprends pas, je ne peux pas faire et déclarer une seule  maison avec deux partie distinctes ? que ce soit pour ma mere ou imaginons juste recevoir du monde de temps ? c'est quoi exactement la définition d'un logement ? Pourquoi je ne pourrais pas déclarer un seul logement ? Dans le futur si je souhaite louer a une autre personne  à ma place la je veux bien faire le necessaire et déclarer deux logements mais pourquoi devrais je le faire de suite ?

kasom · Answer

bonsoir

Une remarque : il est bon de conclure sa question par un merci ou autre formule de politesse à l'attention des bénévoles qui répondent  ..
manque de temps ou de place probablement ...

Pourquoi je ne pourrais pas déclarer un seul logement ? 

oui pourquoi ?  qui vous a dit le contraire ???

emi2512 · Answer

merci de votre retour 
entretemps j'ai eu l'adil qui confirme que j'ai le droit de déclarer un seul logement 
de plus la mairie m'empeche de declarer deux logements car il y a un permis d'amenager déposé pour la division parcellaire du terrain d'origine qui parle de 3 lot de 1 logement 
moi j'ai un lot = 1 logement 
donc en fait maintenant je pense qu'il faut  qu'on change le dossier spanc ou l'etude de sol parle de 2 logements et qu on parle de 1 seul logement 
enfin j'espere que cela va solder le probléme 

merci de votre aide

Josh Randall · Answer

Bonjour

En effet, il s'agit d'une construction à usage d'habitation dont l’aménagement intérieur ne regarde que le déclarant. C'est d'ailleurs pour cela que les plans intérieurs n'ont pas besoin d'être fournis dans le cadre de l'instruction du permis de construire.

Cela ne devrait avoir aucune incidence sur l'instruction du PC.

emi2512 · Answer

et bien c 'est plus compliqué que cela ....rebondissement dans le projet ..........apparemment le spanc se base sur le code de l'environnement ...et non le code de l'urbanisme et du coup il faut que je revois tous mes plans...garage sur le cote, porte communicante entre les deux espaces .....apres mon maitre d'oeuvre ne sait pas si c'est le spanc qui fait de l'exces de zele ou si il a raison ...............
je suis à bout .............pourquoi est ce si compliqué de juste vouloir faire une grande maison pour y heberger sa mere a titre gratuit en gardant un peu d'intimité ?????
Il vaut mieux laisser ses parents dans la misere ??? Mal logé dans un appartement insalubre ????

cordialement

Josh Randall · Answer

Le SPANC est consulté dans le cade de l'instruction du PC mas à mon sens son avis e fait au titre du Code de l'environnement et au titre du Code de la santé publique.

Quelle est l'argumentation du SPANC ? pourquoi le SPANC vous demanderait de modifier des plans alors qu' a priori ce n'est pas son rôle ?

emi2512 · Answer

en gros le code de la construction je crois que c'est ça,  me dit que je peux déclarer ça en un logement 
mais le spanc dit se référerer au code de l'environnement qui pour lui ne peut pas considérer ça comme un seul logement ......

Josh Randall · Answer

Quels sont les textes réglementaires donnés par le SPANC ?

Construction maison

7 réponses

Votre réponse

Discussions similaires

Newsletters