Don manuel aux enfants

Cathjan2021 Messages postés 2 Date d'inscription mardi 2 février 2021 Statut Membre Dernière intervention 2 février 2021 - 2 févr. 2021 à 10:00
condorcet Messages postés 39501 Date d'inscription jeudi 11 février 2010 Statut Membre Dernière intervention 21 juin 2023 - 2 févr. 2021 à 13:12
Bonjour,

je suis en train de remplir le formulaire cerfa 2735-sd de don manuel. J'ai déjà fait un don antérieurement que je vais bien sûr indiquer. Mais faut-il imprimer et envoyer les 3 pages correspondant aux dons manuels antérieurs ou bien une seule page suffit-t-elle?
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3 réponses

condorcet Messages postés 39501 Date d'inscription jeudi 11 février 2010 Statut Membre Dernière intervention 21 juin 2023 18 284
2 févr. 2021 à 13:12
J'ai une seule donation antérieure à déclarer page 3, faut-il tout de même joindre aux dossiers les pages 4, 5 et 6 qui vont rester vierges?
Oui, et pour la dernière fois.
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condorcet Messages postés 39501 Date d'inscription jeudi 11 février 2010 Statut Membre Dernière intervention 21 juin 2023 18 284
2 févr. 2021 à 10:06
remplir le formulaire cerfa 2735-sd de don manuel..........................faut-il imprimer et envoyer les 3 pages
Réponse affirmative.
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Cathjan2021 Messages postés 2 Date d'inscription mardi 2 février 2021 Statut Membre Dernière intervention 2 février 2021
2 févr. 2021 à 10:13
Merci pour votre réponse rapide. Peut-être me suis-je mal exprimée : le formulaire total comporte 7 pages dont 4 pour les donations antérieures. J'ai une seule donation antérieure à déclarer page 3, faut-il tout de même joindre aux dossiers les pages 4, 5 et 6 qui vont rester vierges?
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