Facture Stripe pour les paiements en ligne [Résolu]

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 Onsenfichequijesuis -
Bonjour,
Je suis micro entrepreneur, en franchise en base de tva et j'utilise la passerelle de paiement Stripe pour les règlements par CB de mes clients sur mon site Internet.
Je reçois la facture mensuelle de Stripe et à ma grande surprise TVA: 0. Étant auto-entrepreneur je devrais avoir de la TVA . D'autres autoentrepreneur dans le même cas? Je souhaiterais avoir vos retours. Merci par avance

1 réponse

Bonsoir,

Votre question n’est pas claire. Vous dites « je devrais avoir de la TVA ». De quelle TVA parlez-vous ? Il y en a 3 types normalement. Je parie que vous ne le saviez pas ! Dans le cas de systèmes bancaires comme Paypal, on peut éliminer une des trois mais les deux autres sont possibles.

Voici donc une petite explication d’abord pour une entreprise normale assujettie à la TVA (pas en franchise).

1) Lorsque l’entreprise vend quelque chose elle fait payer de la TVA au client en l’ajoutant au prix de vente hors taxe. On appelle cela la TVA collectée car l’entreprise agit comme collecteur d’un impôt pour l’état. N’oublions pas que cet argent n’est pas pour l’entreprise mais pour l’état.

2) Lorsque l’entreprise achète quelque chose, elle paie la TVA aux fournisseurs. On appelle cela la TVA récupérable. Vous allez comprendre tout de suite pourquoi.

3) Enfin le troisième type de TVA est celle payée à l’état au service des impôts des entreprises. Elle correspond à la TVA que l’on a fait payer aux clients sur les ventes (TVA collectée) de laquelle on déduit la TVA payée aux fournisseurs sur les achats.

Cette déduction permet donc de récupérer la TVA payée aux fournisseurs d’où le nom de TVA récupérable. C’est ainsi que les entreprises achètent hors taxe.




En ce qui concerne ceux qui sont en franchise de base (comme vous) :

Il n’y a pas de TVA collectée (n°1) ni de TVA payée à l’administration (n°3) et donc la TVA payée aux fournisseurs (n°2) n’est pas récupérable.




Dans le cas de votre opération bancaire :

Il n’y a pas de TVA collectée (car vous êtes en franchise), le client paie 100 HT , il y a 100 € qui rentre sur votre compte. Normal.

La banque prend une commission sur l’opération, disons 2€. Il n’y a pas de TVA sur ce type de services. Mais qu’il y en ai ou pas cela ne change rien pour vous (en franchise) , la TVA payée au fournisseur (sur la commission de 2€) n’est de toute façon pas récupérable.
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