Bulletin salaire apres AT

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26 novembre 2020
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Bonjour,
Je vien vers vous afin de comprendre mon bulletin de paye suite à mon accident de travail.
Mon accident de travail à nécessité un arrêt de 8 jours.
Je ne comprend pas certaines lignes qui soustraie des sommes à mon Salaire Brut. Sachant que si je me trompe on ne perd pas d'argent lors d'un accident de travail ?
Quelqu'un peut il m'éclairer au sujet des lignes:
Absence at/mpro
Indem at/mpro tr.1
Ijss at/mpro pc.1
Rég garanties conv

Merci à vous

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26 novembre 2020
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Bonsoir,

Quelle est votre convention collective et votre ancienneté au 1er jour d'arrêt ? Et à la fin de votre bulletin de paie qu'est-il indiqué en ijjs ?

Cdt
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Bonsoir,
Convention de l'industrie alimentaire
Mon ancienneté date du 16.06.19
Il n'y a rien de mentionner à propos d'ijjs
Merci
Cdlt
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Vous avez perçu directement les ijss de votre caisse de sécurité sociale ? Pour combien de jours et pour quel montant journalier ?
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Oui directement de la sécu 8x 39.16 €
Ce qui fait 313.28 brut
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Je regarde cela plus tard ou demain et reviens vers vous.

Cdt
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26 novembre 2020

Merci beaucoup de votre aide car je n'y comprend pas grand chose
Cdlt
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26 novembre 2020
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Bonjour,

Voici ce que dit votre convention : 9.2.1. Sans condition d'ancienneté en cas d'accident du travail avec hospitalisation et sous réserve que le salarié ait au moins 2 mois d'ancienneté en cas d'accident du travail sans hospitalisation, versement du jour de la prise en charge par la sécurité sociale et pendant 180 jours d'une indemnité égale à 90 % de ce qu'aurait été le salaire brut dudit salarié s'il avait travaillé, calculé sur la base de l'horaire habituel du travail ou de l'horaire en vigueur dans l'établissement pendant la période d'indemnisation si ledit horaire a été modifié, déduction faite du montant des indemnités journalières que l'intéressé reçoit de la sécurité sociale (ou de l'équivalent s'il est hospitalisé) et, le cas échéant, de tout autre régime de prévoyance comportant participation de l'employeur pour la part correspondant à cette participation.

Votre employeur a donc déduit les 8 jours d'arrêt au salaire journalier de 56.419, puis procédé au rajout de 90% de ce salaire soit 8 jours à 50.777, il déduit de ce montant vos ijss de 8 jours à 39.16. Jusque là la méthode est correcte.
Reste à savoir à quoi correspond la déduction de regul garanties conv pour un montant de 86.52 ??? avez vous perçu ou allez vous percevoir une indemnisation complémentaire par un autre régime de prévoyance ???

Autre point : il vous faut vérifier que le salaire journalier de 56.419 est correct.

Est ce qu'au niveau du net à payer vous "retombez" sur vos pieds entre votre bulletin de paie et les ijss ?

Cdt
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8 novembre 2020
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Bonjour,
D'abord merci de votre aide.
Je ne vois pas a quoi peut correspondre les 86.52 puisque je n'est touché aucunes autres
indemnités.
Et je ne vois pas non plus comment est calculé le salaire journalier de 56.419.

Le problème et que non, je ne retombe pas sur mes pieds car avec le salaire et les ijss cela me fait un total d'environ 1400 e pour 36 heure de nuit alors que je suis payer autemp d'autres mois pour 10h de nuit...

Cdlt
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26 novembre 2020
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8 novembre 2020

Il faudrait voir la méthode appliquée pour le salaire journalier de référence retenu par votre employeur mais il doit prendre en considération le salaire de base et tous les éléments de rémunération que vous percevez habituellement.
Pour ce faire, l'employeur (sauf dispositions conventionnelles plus favorables) et sauf erreur, devrait calculer le maintien sur la base de la moyenne des 12 derniers mois afin que le maintien de salaire (90% du brut) vous garantisse bien la rémunération que vous auriez perçu si vous aviez travaillé .
N'hésitez pas à contacter la direccte pour avoir confirmation. http://direccte.gouv.fr/

Pour celui de votre caisse de sécurité sociale c'est différent ; il a été retenu 65.266 (c'est le mois civil précédent votre accident de travail qui est pris en compte mais également certaines primes qui ont pu être versées en dehors de la période de référence). Il faut là aussi être vigilant que votre employeur a bien rempli l'attestation de salaire destinée à votre caisse.

Cdt
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Merci je comprend donc mieux, il me reste donc à comprendre comment à été calculer le 56.419 qui ne correspond absolument pas à la moyenne de mes derniers salaire brut.
Et a trouver ce qu'est la regul.garantie.conv
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quel est votre salaire de base pour 151.67 ?
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1715 plus heures de nuit
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Donc votre employeur se serait basé seulement sur votre salaire de base (comme indiqué dans la convention collective) et non pas sur ce que vous auriez perçu si vous aviez travaillé. (comme expliqué dans le précédent post)
Je dis "se serait" car je ne sais pas sur quel montant on arriverait en faisant la moyenne des 12 derniers mois (bruts) avant votre arrêt.
Le mieux c'est de vous adresser à la direccte et parallèlement à un syndicat pour avoir confirmation du mode de calcul du salaire de référence et la période de référence pour le maintien employeur. Mais en l'absence de dispositions conventionnelles, sauf erreur, il s'agit pour la période de référence des douze derniers mois et de retenir certains éléments de salaire tels que les primes de nuit.

Vous aurez peut être d'autres avis sur le forum sur le salaire de référence à retenir pour le maintien employeur en cas d'accident du travail.
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