Vol de vélo dans les parties communes
Louis22
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Vincent356 Messages postés 399 Statut Membre -
Vincent356 Messages postés 399 Statut Membre -
Bonjour,
Il y a deux jours, j'ai "perdu" ou me suis fait "voler" mon velo au rdc d'un immeuble. J'ai déposé mon vélo dans le hall de l'immeuble pour la nuit, bien que cela soit interdit par le reglement du syndic, car j'avais oublié mes clés d'antivol et je n'etais pas chez moi, de plus cette rue est connue pour les vols de velo donc j'ai decide de le laisser en lieu sur pour cette nuit. Cependant, le lendemain, le velo a disparu de l'immeuble, pourtant sécurisé, il n'etait plus à l'intérieur. Je suis quasiment sur que mon velo a ete jete dehors par un resident ou un proprietaire ou une personne du syndic. Or, leur reglement stipule mot pour mot: "si, sous quinzaine, ils (les encombrants) ne sont pas évacués des parties communes, ils seront mis sur la rue sans autre avertissement."
Or je n'ai recu aucun avertissement, et puis cela ne faisait pas 15 jours que mon velo y etait. J'ai donc fait mon enquete , en demandant naivement aux proprio s'ils avaient eu des echos de possibles vols ou effractions dans le hall. L'un d'eux m'a repondu de maniere agressive, proche de l'hystérie au telephone (conversation que j'ai enregistré), en insistant sur le fait que mon velo n'avait rien a faire ici. Pensez-vous que je puisse me defendre? Je tiens a mon velo car il vaut tout de meme 300€... je suis etudiant, c'est mon seul moyen de transport. J'ai deja deposer une plainte contre x pour vol dans une copropriété mais j'hesite porté plainte contre le syndicat pour non respect des procédures mises en place par leur reglement. Je comprend les problèmes de sécurité qu'un objet encombrant peut créer dans une residence, mais un proprietaire ou un habitant ou membre du syndic a-t-il le droit d'évacuer les encombrants d'un resident sans meme prevenir ou avertir la personne concernée? il y a certes un non respect du reglement de ma part mais n'y aurait-il pas de leur coté un non-respect de la procédure? Ne serais-ce pas un abus de pouvoir? Il me semble que dans ce genre de cas, la personne a qui appartient les encombrants doit etre averti par un recommandé du syndicat ou une mise en demeure.
Merci d'avance,
Ps: ce n'est pas la premiere fois que des velos posé au rdc de l'immeuble sont jetés dans la rue, une famille a deja perdu 3 velos comme ca, mais ils ne se sont jamais défendus, faute d'envie et de temps.
Il y a deux jours, j'ai "perdu" ou me suis fait "voler" mon velo au rdc d'un immeuble. J'ai déposé mon vélo dans le hall de l'immeuble pour la nuit, bien que cela soit interdit par le reglement du syndic, car j'avais oublié mes clés d'antivol et je n'etais pas chez moi, de plus cette rue est connue pour les vols de velo donc j'ai decide de le laisser en lieu sur pour cette nuit. Cependant, le lendemain, le velo a disparu de l'immeuble, pourtant sécurisé, il n'etait plus à l'intérieur. Je suis quasiment sur que mon velo a ete jete dehors par un resident ou un proprietaire ou une personne du syndic. Or, leur reglement stipule mot pour mot: "si, sous quinzaine, ils (les encombrants) ne sont pas évacués des parties communes, ils seront mis sur la rue sans autre avertissement."
Or je n'ai recu aucun avertissement, et puis cela ne faisait pas 15 jours que mon velo y etait. J'ai donc fait mon enquete , en demandant naivement aux proprio s'ils avaient eu des echos de possibles vols ou effractions dans le hall. L'un d'eux m'a repondu de maniere agressive, proche de l'hystérie au telephone (conversation que j'ai enregistré), en insistant sur le fait que mon velo n'avait rien a faire ici. Pensez-vous que je puisse me defendre? Je tiens a mon velo car il vaut tout de meme 300€... je suis etudiant, c'est mon seul moyen de transport. J'ai deja deposer une plainte contre x pour vol dans une copropriété mais j'hesite porté plainte contre le syndicat pour non respect des procédures mises en place par leur reglement. Je comprend les problèmes de sécurité qu'un objet encombrant peut créer dans une residence, mais un proprietaire ou un habitant ou membre du syndic a-t-il le droit d'évacuer les encombrants d'un resident sans meme prevenir ou avertir la personne concernée? il y a certes un non respect du reglement de ma part mais n'y aurait-il pas de leur coté un non-respect de la procédure? Ne serais-ce pas un abus de pouvoir? Il me semble que dans ce genre de cas, la personne a qui appartient les encombrants doit etre averti par un recommandé du syndicat ou une mise en demeure.
Merci d'avance,
Ps: ce n'est pas la premiere fois que des velos posé au rdc de l'immeuble sont jetés dans la rue, une famille a deja perdu 3 velos comme ca, mais ils ne se sont jamais défendus, faute d'envie et de temps.
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4 réponses
Bonjour
Vous devrez prouver que c'est l'oeuvre du syndic si vous portez plainte contre. Je pense plutot qu'il s'agit d'un résident pas content donc vous ne pouvez pas mettre en avant le non respect du règlement sans preuve que c'est le syndic qui a agit.
Seule votre plainte pourrait aboutir mais il faudrait avoir des preuves contre quelqu'un et non seulement des présomptions pour que le commissariat fasse quelque chose.
Vous devrez prouver que c'est l'oeuvre du syndic si vous portez plainte contre. Je pense plutot qu'il s'agit d'un résident pas content donc vous ne pouvez pas mettre en avant le non respect du règlement sans preuve que c'est le syndic qui a agit.
Seule votre plainte pourrait aboutir mais il faudrait avoir des preuves contre quelqu'un et non seulement des présomptions pour que le commissariat fasse quelque chose.
mais un proprietaire ou un habitant ou membre du syndic a-t-il le droit d'évacuer les encombrants d'un resident
Tout résident a le droit de retirer les déchets abandonnés dans le couloir, à plus forte raison quand ils représente un risque de sécurité.
Le règlement vous garantie que le syndic agira dans les 15 jours. Mais ça n’empêche pas les gens d'agir avant.
Pour moi, vous avez bien peu de recours.
A la limite vous pouvez tenter de porter plainte contre X. Mais n'espérez pas que la police se bouge.
Tout résident a le droit de retirer les déchets abandonnés dans le couloir, à plus forte raison quand ils représente un risque de sécurité.
Le règlement vous garantie que le syndic agira dans les 15 jours. Mais ça n’empêche pas les gens d'agir avant.
Pour moi, vous avez bien peu de recours.
A la limite vous pouvez tenter de porter plainte contre X. Mais n'espérez pas que la police se bouge.
Bonjour! Vous n'avez guère de recours, désolé! Vous avez déposé un objet dans les parties communes en dépit de l'interdiction faite par le règlement de copro. Vous avez certes été victime d'une personne mal intentionnée ou malhonnête, et comme AN Banker je pense aussi que c'est le geste d'un résident tatillon ou aigri, ou tout ce que vous voulez. Mais vous avez enfreint le règlement donc je ne vois pas de solution et je ne vois pas non plus en quoi une plainte contre le syndic de copro serait recevable. C'est malheureux, mais je pense que votre affaire est sans issue...
Bonjour,
Il est à mon avis totalement inutile de porter porter plainte contre le syndic qui n'aurait de toute façon jamais agi aussi rapidement.
De toute façon vous ne pouvez pas prouver qu'un résident l'a mis sur le trottoir. Votre vélo a tout simplement pu être volé par un résident ou par une autre personne ayant eu accès à la copropriété (résident, personne de passage comme vous, livreur...).
Même quand c'est autorisé ou toléré (ce qui n'est pas le cas dans votre affaire), un vélo laissé dans les parties communes ou dans un local à vélo de copropriété doit être sécurisé avec au moins un bon antivol, de préférence 2. Les vols de vélo dans les copropriétés sont très fréquents.
Il est à mon avis totalement inutile de porter porter plainte contre le syndic qui n'aurait de toute façon jamais agi aussi rapidement.
De toute façon vous ne pouvez pas prouver qu'un résident l'a mis sur le trottoir. Votre vélo a tout simplement pu être volé par un résident ou par une autre personne ayant eu accès à la copropriété (résident, personne de passage comme vous, livreur...).
Même quand c'est autorisé ou toléré (ce qui n'est pas le cas dans votre affaire), un vélo laissé dans les parties communes ou dans un local à vélo de copropriété doit être sécurisé avec au moins un bon antivol, de préférence 2. Les vols de vélo dans les copropriétés sont très fréquents.
La législation juridique et financière évolue en permanence...