Refus de droit de passage
mimi77
-
mimi77 -
mimi77 -
bonjour
Je souhaite exposer mon problème rencontré avec mon voisin qui a refuser mon droit de passage de son jardin pour effectuer des travaux dans le mien qui est en pente et dangereux pour mes enfants et les travaux ne seront pas possible sauf si ont fait passe la mini pèle vu qu'il a un accès de l'extérieur à son jardin je sais pas par ou commencer je me suis renseigné sur ('assurance juridique ont m'a conseillé de voir directement avec le bailleur parce que on est tous les deux locataires d'un bailleur social. Merci d'avance
Je souhaite exposer mon problème rencontré avec mon voisin qui a refuser mon droit de passage de son jardin pour effectuer des travaux dans le mien qui est en pente et dangereux pour mes enfants et les travaux ne seront pas possible sauf si ont fait passe la mini pèle vu qu'il a un accès de l'extérieur à son jardin je sais pas par ou commencer je me suis renseigné sur ('assurance juridique ont m'a conseillé de voir directement avec le bailleur parce que on est tous les deux locataires d'un bailleur social. Merci d'avance
A voir également:
- Refus de droit de passage
- Droit des successions - Accueil - Actualité juridique et financière
- Droit d'usage et d'habitation notaire - Guide
- Pour faire valoir ce que de droit - Guide
- Avis de passage la poste connaître expéditeur - Guide
4 réponses
bonjour, Vous parlez de droit de passage ? ne pensez vous pas plutôt à un droit d'échelle ?
Si votre jardin est dangereux, signalez le problème à votre bailleur pour qu'il fasse le nécessaire en lui indiquant qu'en cas d'accident, il serait tenu responsable, d'autant plus que vous le lui faites remarquer. Et ceci en LR AR.
Si votre jardin est dangereux, signalez le problème à votre bailleur pour qu'il fasse le nécessaire en lui indiquant qu'en cas d'accident, il serait tenu responsable, d'autant plus que vous le lui faites remarquer. Et ceci en LR AR.
Puisque vous êtes locataire, vous n'avez pas en principe, de travaux extérieurs à faire, qui plus est si ceux-ci nécessitent de solliciter le "droit d'échelle".
De quelle nature sont donc ces travaux ?
De quelle nature sont donc ces travaux ?
C'est un jardin en pente où mes enfants se sont casser la tête plusieurs fois du coup ont compte casser cette pente et la régulariser mAis etant donner que mon jardin a servi de decheterie pour le constructeur ont trouve tous genre et taille de gravas de beton de feraille et le problème qu'ont peux pas le faire tous seul faudra faire intervenir une société
Merci pour les réponses apporter
Justement j'ai signalé ce problème dès mon installation je suis pas la seule d'ailleurs le voisin qui a refuser le droit d'échelle ( ou mon passage )a réaliser des travaux sur son jardin sauf qu'on était pas au courant sinon on allait les faire en même temps
On a demander l'autorisation pour l'aménagement du jardin mais le service juridique du bailleur dit qu'apparemment ils ont aucun droit d'obliger notre voisin qui est aussi leur collègue (chose que j'ai oublier de préciser ) d'accepter notre passage je sens une histoire de passe droit malheureusement
Justement j'ai signalé ce problème dès mon installation je suis pas la seule d'ailleurs le voisin qui a refuser le droit d'échelle ( ou mon passage )a réaliser des travaux sur son jardin sauf qu'on était pas au courant sinon on allait les faire en même temps
On a demander l'autorisation pour l'aménagement du jardin mais le service juridique du bailleur dit qu'apparemment ils ont aucun droit d'obliger notre voisin qui est aussi leur collègue (chose que j'ai oublier de préciser ) d'accepter notre passage je sens une histoire de passe droit malheureusement
La législation juridique et financière évolue en permanence...