Clause chevaux sur terrain

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 HLE_13 -
Bonjour,

Ma femme et moi compte louer une maison avec un terrain où nous souhaitons mettre des chevaux dessus, le propriétaire est d’accord mais pour nous protéger faudrait-il rajouter une clause sur le bail ?

Merci d’avance

4 réponses

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Bonjour,
Vous protéger de quoi ?
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Les chevaux ne sont pas des "animaux domestiques". Le terrain doit être adapté (clôture ? plantes ornementales toxiques ?) et le voisinage favorable (en ville ? en lotissement ? rural ?)
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Bonjour,

Oui le terrain est adapter, les clôture le seront aussi,

Nous avons juste une maison au dessus de la nôtre, nous allons poser la question au voisin, mais nous souhaitons nous protéger que si pendant la location le propriétaire ne serai plus d’accord pour les chevaux.
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Si vous posez les clotures, il faut l'autorisation écrite du bailleur.
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Je ne parle de pas de clôture mais cela dit les clôtures ne seront pas fixe. Ce sont des clôtures qui s’enlève
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Alors des clôtures mobiles sont plus fragiles : les chevaux peuvent facilement les abattre et s'échapper. Pensez-y et prenez une bonne assurance.
bonjour, Il faut faire en sortes qu'il n'ait pas de raisons de ne plus être d'accord.

Si vous avez des chevaux, peut-être qu'il serait préférable de prévoir un achat adapté à vos besoins.
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Quand on a des chevaux on peut parfaitement louer un pré destiné à les accueillir !
Les mettre dans un "jardin" peut être litigieux, il faut donc écrire dans le bail que les chevaux sont autorisés.
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Votre réponse ne met pas d’une grande aide. Nous louons justement en attendant d’acheter c’est à dire 1 an Max 2
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Vous pouvez toujours le notifier dans le bail,
C'est mon cas (locataire avec des chevaux).

La question des clôtures n'est pas importante car bien sûr on considère par principe que les clôtures seront faites dans les règle de l'Art, même si elles sont légères et amovibles (ex. fer à béton, isolateurs, fil, électrificateur, etc). Du reste des clôtures légères bien faites peuvent être plus efficaces que des clôtures "en dur" mal faites !

De même, vis a vis de l'assurance, les chevaux détenus à titre personnels (contrairement à un centre équestre) sont assurés (RC) pour les sinistres qu'ils pourraient causer au même titre que votre chien, votre chat ou autre animal de compagnie s'ils s'échappent. C'est quand même à vérifier auprès de votre assurance. La mienne (M..F) m'a confirmé par écrit que mes équidés sont bien couverts par ma RC.

En revanche, il est important que le propriétaire vous signifie par écrit qu'il vous autorise à parquer vos chevaux sur votre terrain car il y a d'autres conséquences.

Par exemple, les voisins peuvent se plaindre de la présence de mouches (c'est classique), d'odeurs, etc, ou les chevaux peuvent changer la nature du relief du terrain (ils se déplacent en permanence est donc "usent" le sol, ou grignoter des arbres dans leur parc s'il y en a.

De même, dans le cas de centre hippique, il existe une réglementation concernant la distance minimale entre des habitations voisines et le parc des équidés. Assurez vous que cette réglementation ne s'applique pas aux équidés "privés".

Tout cela pourrait mettre votre propriétaire en difficulté et il pourrait vous reprocher de ne pas l'avoir prévenu. Un petit courrier avec son accord signé en retour est une sécurité.

Pensez à indiquer le nombre maxi d'équidés parqués, et éventuellement la durée (c'est plus rassurant pour le propriétaire quitte à prolonger par avenant), car il y a une différence entre avoir 2 petits poneys shetland et 20 gros chevaux de traits parqués sous vos fenêtres et celles de vos voisins !...
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