Certificat de cession perdu
polo
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polo2424 Messages postés 1 Statut Membre -
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bonjour , il m'arrive une galère dont je suis responsable mais je ne vois comment y remédier .
j'ai vendu un véhicule il y as 6 mois environ dont j'ai perdu son certificat de cession , je n'est plus les coordonné de l'acheteur ,plus aucune trace et aujourd’hui je reçois des PV (6) actuellement .pour contesté ou déclarer le véhicule vendu il faut la déclaration ou la carte grise OR je n'est plus aucun document je tourne en rond .
j'ai été au commissariat mais "on ne peu rien faire " merci de l'info .
j'ai été voir mon assureur qui n'as pas non plus de doc de cession dans ces archives car j'ai fait un remplacement .
j'ai vendu un véhicule il y as 6 mois environ dont j'ai perdu son certificat de cession , je n'est plus les coordonné de l'acheteur ,plus aucune trace et aujourd’hui je reçois des PV (6) actuellement .pour contesté ou déclarer le véhicule vendu il faut la déclaration ou la carte grise OR je n'est plus aucun document je tourne en rond .
j'ai été au commissariat mais "on ne peu rien faire " merci de l'info .
j'ai été voir mon assureur qui n'as pas non plus de doc de cession dans ces archives car j'ai fait un remplacement .
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2 réponses
Salut Polo
Tu as perdu le certificat de cession certes mais tu as aussi négligé de déclarer la vente de ton véhicule sur le site ANTS.
C'est cette démarche non réalisée dont profite ton acheteur....
Maintenant il te faut retrouver cet acheteur sinon au final ce sera perte de ton permis de conduire...
Il y a des solutions inscrit toi et en MP j'essaierai de t'indiquer des démarches à faire.
Cdt
Tu as perdu le certificat de cession certes mais tu as aussi négligé de déclarer la vente de ton véhicule sur le site ANTS.
C'est cette démarche non réalisée dont profite ton acheteur....
Maintenant il te faut retrouver cet acheteur sinon au final ce sera perte de ton permis de conduire...
Il y a des solutions inscrit toi et en MP j'essaierai de t'indiquer des démarches à faire.
Cdt
mon compte est crée mais je ne sais pas comment passer en message privée . je ne vois pas d'autre façon que de pisté l'acheteur avec les donnée gps des PV . je n'est plus aucune info appart la plaque d'immatriculation et la rue dans lequel le PV a été dressé
La législation juridique et financière évolue en permanence...