Succession du Mari de ma Mère qui vient de décéder

Résolu
susule Messages postés 38 Date d'inscription vendredi 17 juin 2011 Statut Membre Dernière intervention 21 août 2020 - 20 août 2020 à 18:02
susule Messages postés 38 Date d'inscription vendredi 17 juin 2011 Statut Membre Dernière intervention 21 août 2020 - 21 août 2020 à 12:26
Bonjour,
Mon Beau-Père mari de ma défunte Mère vient de décéder voici 1 Mois ils n'ont pas eu d'enfants ensemble et lors du décès de ma Mère en 2006 celui-ci a reçu 1/4 pleine propriété et 3/4 en usufruit ,nous étions 2 Enfants nés avant leur mariage lui en 1 ère Noce mon frère décédé en 1990 a eu 2 Filles dont une décédée et lors du partage nous avons reçues ,moi 3/8 e en nue propriété et mes 2 Nièces chacune 3/16 e ! en succession il y a 2 Maisons estimées à l'époque une à 120 000 € et l'autre 60 000 € mais voilà que ses 5 Neveux et Nièces pensent aussi Hériter ils sont nés chez ses 2 demi-sœurs décédées et nées avant lui du même Père mais pas la même Mère qu 'en pensez-vous ? le Notaire n'a encore reçu personne pour la succession et c'est une Nièce qui l'a géré avant de le mettre sous Tutelle et qui a fait le nécessaire pour les obsèques j'avoue que c'est compliqué , si oui j'ai lu qu'ils devront payer des frais importants et nous ne savons pas s'il devra de l'argent à l'Epad pour le moment ! Merci par avance à qui pourra me donner quelques informations !

5 réponses

condorcet Messages postés 39501 Date d'inscription jeudi 11 février 2010 Statut Membre Dernière intervention 21 juin 2023 18 264
20 août 2020 à 18:46
qu 'en pensez-vous ?
Votre exposé n'est pas limpide.
Néanmoins, l'on peut comprendre que votre beau-père a laissé 5 neveux et nièces pour seuls héritiers susceptibles de recueillir sa succession ou prétendant l'être.

Il est certain que le 1/4 en pleine propriété qu'il a recueilli dans la succession de votre mère revient à ses héritiers.
Il importe peu qu'ils soient nés du même père et non de la même mère.

L'héritier doit avoir un lien de parenté avec la personne décédée (un lien de sang).
Ce lien semble exister entre votre ex-beau-père et les 5 collatéraux en question.
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Gayomi Messages postés 17206 Date d'inscription dimanche 17 mars 2013 Statut Membre Dernière intervention 16 avril 2024 9 395
20 août 2020 à 18:47
lors du décès de ma Mère en 2006 celui-ci a reçu 1/4 pleine propriété et 3/4 en usufruit
Sauf testament de votre beau-père, l'usufruit recueilli revient sans formalité aux nus-propriétaires. La part reçue en pleine propriété (1/4) ainsi que le reste de la succession revient aux héritiers de votre beau-père (sa famille "de sang").

le Notaire n'a encore reçu personne pour la succession
Il appartient à l'un des présomptifs héritiers, dont vous ne faites pas partie, de confier le règlement de la succession à un notaire.
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susule Messages postés 38 Date d'inscription vendredi 17 juin 2011 Statut Membre Dernière intervention 21 août 2020 6
20 août 2020 à 19:07
Merci pour votre réponse , Une des Nièces et un Cousin ont RDV à la fin du mois chez le Notaire ! je suis en bons termes avec eux pas de soucis nous nous tenons au courant mutuellement !
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susule Messages postés 38 Date d'inscription vendredi 17 juin 2011 Statut Membre Dernière intervention 21 août 2020 6
20 août 2020 à 18:59
Merci , je n'ai pas été assez limpide excusez - moi , je n'y vois pas d'inconvénient à ce qu'ils héritent de la part de leur Oncle , par contre ce n'est que sur les liquidités restantes après le décès de ma Mère que nous avons reçues moi 6 000 € et mes Nièces 3 000 chacune car mon Beau-Père avait vidé les comptes de Maman sitôt décédée , restent donc les 2 Maisons qui seront mises en vente et partagées sans doute car ils les ont achetées en commun ! donc si le montant de celles-ci restent en tout à 180 000 ou plus que recevront nous chacun à quelque chose près en pourcentage
des Neveux et ma Nièce et moi !
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Gayomi Messages postés 17206 Date d'inscription dimanche 17 mars 2013 Statut Membre Dernière intervention 16 avril 2024 9 395
20 août 2020 à 22:04
restent donc les 2 Maisons qui seront mises en vente et partagées sans doute car ils les ont achetées en commun ! donc si le montant de celles-ci restent en tout à 180 000 ou plus que recevront nous chacun à quelque chose près en pourcentage
des Neveux et ma Nièce et moi

Le pourcentage que chacun recevra est celui que chacun détient dans le bien. Votre part à été déterminée lors du décès de votre mère, elle n'a pas changé sauf que ce que vous aviez obtenu en nue-propriété est désormais de la pleine propriété.
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susule Messages postés 38 Date d'inscription vendredi 17 juin 2011 Statut Membre Dernière intervention 21 août 2020 6 > Gayomi Messages postés 17206 Date d'inscription dimanche 17 mars 2013 Statut Membre Dernière intervention 16 avril 2024
21 août 2020 à 09:50
Merci Gayomi , bonne journée
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susule Messages postés 38 Date d'inscription vendredi 17 juin 2011 Statut Membre Dernière intervention 21 août 2020 6 > susule Messages postés 38 Date d'inscription vendredi 17 juin 2011 Statut Membre Dernière intervention 21 août 2020
21 août 2020 à 10:07
Bonjour Gayomi ,
encore une question : la part de succession était 1/2 sur les maisons soit 90 000 pour moi à partager avec ma Nièce 45 000 et l'autre part de mon beau-père aussi 90 000
pensez-vous que c'est cette somme là que j'aurai après la vente et mes ( cousins ) les autres 90 000 à se partager cette part ! excusez-moi je suis dans le flou complet j'espère m'être bien exprimée ! Merci beaucoup pour votre aide
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Gayomi Messages postés 17206 Date d'inscription dimanche 17 mars 2013 Statut Membre Dernière intervention 16 avril 2024 9 395 > susule Messages postés 38 Date d'inscription vendredi 17 juin 2011 Statut Membre Dernière intervention 21 août 2020
Modifié le 21 août 2020 à 10:41
Si j'ai bien suivi, votre beau-père possédait 50% la moitié de la maison (bien de communauté) et il a recueilli 25% de la succession de votre mère en pleine propriété, ce qui ferait 75% du prix de vente pour les héritiers de votre beau-père et le reste 25% pour les héritiers de votre mère (les descendants de votre frère + vous).
A vérifier avec le notaire (celui qui a géré la succession votre mère) ou reprenez la déclaration de succession de votre mère, la part de chacun y est notée.
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susule Messages postés 38 Date d'inscription vendredi 17 juin 2011 Statut Membre Dernière intervention 21 août 2020 6
21 août 2020 à 11:45
Merci à vous , le Notaire n'avait pas parlé des neveux donc je ne vois pas leur part , moi c'est 3/8 e en nue propriété sur l'acte et ma Nièce 3/16 e par contre il est écrit la moitié pour mon Beau-Père et la moitié pour moi ce qui fait 180 000 ,00 : 2 = 90.000,00 !
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Gayomi Messages postés 17206 Date d'inscription dimanche 17 mars 2013 Statut Membre Dernière intervention 16 avril 2024 9 395
21 août 2020 à 12:22
Faites confiance au notaire. Il dispose de votre dossier, pas moi.
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susule Messages postés 38 Date d'inscription vendredi 17 juin 2011 Statut Membre Dernière intervention 21 août 2020 6
21 août 2020 à 12:26
Oui je vais attendre , merci pour vos réponses en tout cas c'est sympa ! bonne journée
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