Problème voisinage dans hlm
Nar13
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Nar13 -
Nar13 -
Bonjour,
J,habite dans un appartement hlm au 2ème étage une personne fait la loi dans résidence n n'attache jamais son chien menque de respect en vers les autre et de mettre désodorisant pour toilette dans l l'ascenseur, même après plusieurs demandes elle fait ce que elles veut, j ai compris que le titulaire de baill est une autre personne qui a une très bon situation et qui il vient la voir 3 a 4 fois par ans en restant 3 jours ,dans le contrat c'est marqué que le titulaire de baill qui doit vivre dans l,appartement ,mais le siege habitat ne fait rien ,cette personne a déjà frappé une femme et mena6 de mort ,malheureusement cette personne es est décédée mais notre ancien gardiens es au courant de cette histoires ..
Je pense que se monsieur a un pouvoir pour que le siege ne dise rien
Je souhaite savoir est-ce que cette personne peut garder cette appartement en sachant que,il n,est jamais la et ce que je peut faire contre cette personne pour le désodorisant dans l l'ascenseur qui est un endroit public, je suis asthmatique,
Cordialement
J,habite dans un appartement hlm au 2ème étage une personne fait la loi dans résidence n n'attache jamais son chien menque de respect en vers les autre et de mettre désodorisant pour toilette dans l l'ascenseur, même après plusieurs demandes elle fait ce que elles veut, j ai compris que le titulaire de baill est une autre personne qui a une très bon situation et qui il vient la voir 3 a 4 fois par ans en restant 3 jours ,dans le contrat c'est marqué que le titulaire de baill qui doit vivre dans l,appartement ,mais le siege habitat ne fait rien ,cette personne a déjà frappé une femme et mena6 de mort ,malheureusement cette personne es est décédée mais notre ancien gardiens es au courant de cette histoires ..
Je pense que se monsieur a un pouvoir pour que le siege ne dise rien
Je souhaite savoir est-ce que cette personne peut garder cette appartement en sachant que,il n,est jamais la et ce que je peut faire contre cette personne pour le désodorisant dans l l'ascenseur qui est un endroit public, je suis asthmatique,
Cordialement
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2 réponses
bonjour,
si vous êtes locataire : adressez-vous à votre bailleur, pour les nuisances (courrier nominatif R+AR).
Par ailleurs, sachez qu'il vous faudrait encore savoir si cette personne est hébergée gratuitement (autorisée temporairement) ou si elle sous-loue ce logement avant d'intenter quelque chose contre elle, outre pour les nuisances qu'elle procure :
- la sous-location de la totalité du logement HLM est interdite.
- la sous-location d'une partie du logement est soumise à conditions
https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F2449
- l'hébergement gratuit est autorisée temporairement.
https://www.banquedesterritoires.fr/legalite-de-lhebergement-dans-un-logement-hlm-et-risque-de-sous-location
cdt.
si vous êtes locataire : adressez-vous à votre bailleur, pour les nuisances (courrier nominatif R+AR).
Par ailleurs, sachez qu'il vous faudrait encore savoir si cette personne est hébergée gratuitement (autorisée temporairement) ou si elle sous-loue ce logement avant d'intenter quelque chose contre elle, outre pour les nuisances qu'elle procure :
- la sous-location de la totalité du logement HLM est interdite.
- la sous-location d'une partie du logement est soumise à conditions
https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F2449
- l'hébergement gratuit est autorisée temporairement.
https://www.banquedesterritoires.fr/legalite-de-lhebergement-dans-un-logement-hlm-et-risque-de-sous-location
cdt.
Nar13
Merci