Tapages diurne et nocturne

Question

Bonjour, 
 
 Je vais essayer d'être concis: de nouveaux arrivants se sont installés dans le quartier depuis deux mois environ et, depuis, nous mènent la vie dure. Durant la journée, l'homme sort  plusieurs fois en hurlant, éructant des choses incompréhensibles durant de longues minutes. La nuit, même topo: des hurlements, des cris, des objets frappés et qui volent, les chiens du quartier réveillés qui se manifestent. 3-4-5 fois par nuit...

Nous sommes plusieurs personnes à nous être manifestées en mairie: la 1ère fois, l'édile a tenté de discuter mais s'est fait refouler (alcoolémie matinale), la seconde il a expliqué au propriétaire les agissements de ses locataires et pour finir la semaine passée, il a contacté la gendarmerie qui a demandé de les appeler en cas de récidive.

Cette nuit, le problème a recommencé mais en nocturne, cela dure 2-3 minutes, tout sera calmé avant qu'ils arrivent. Je me suis présenté à la brigade de gendarmerie ce matin (qui ne m'a même pas laissé rentrer, sympathique) et ils m'ont demandé de les contacter ou d'enregistrer ces bruits. Faire constater les nuisances s'avère impossible...

GrandCaribou · Answer

Bonjour,

Votre message ne livre pas assez d'informations pour que nous puissions vous aider. Veuillez s'il vous plaît donner plus de précisions sur votre problème afin que nous soyons en mesure de vous apporter une aide pertinente.

Avez-vous une question particulière ?

Merci à vous,

Cordialement
Grand Caribou, modérateur CCM

lbdj · Answer

Oups, effectivement, la fin du message est passée aux oubliettes, toutes mes excuses!
Je reformule:

"Bonjour,

Je vais essayer d'être concis: de nouveaux arrivants se sont installés dans le quartier depuis deux mois environ et, depuis, nous mènent la vie dure. Durant la journée, l'homme sort plusieurs fois en hurlant, éructant des choses incompréhensibles durant de longues minutes. La nuit, même topo: des hurlements, des cris, des objets frappés et qui volent, les chiens du quartier réveillés qui se manifestent. 3-4-5 fois par nuit...

Nous sommes plusieurs personnes à nous être manifestées en mairie: la 1ère fois, l'édile a tenté de discuter mais s'est fait refouler (alcoolémie matinale), la seconde il a expliqué au propriétaire les agissements de ses locataires et pour finir la semaine passée, il a contacté la gendarmerie qui a demandé de les appeler en cas de récidive.

Cette nuit, le problème a recommencé mais en nocturne, cela dure 2-3 minutes, tout sera calmé avant que les gendarmes arrivent. Je me suis présenté à la brigade de gendarmerie ce matin (qui ne m'a même pas laissé rentrer, sympathique) et ils m'ont demandé de les contacter ou d'enregistrer ces bruits. Faire constater les nuisances s'avère impossible..."

Dès lors, que pouvons-nous faire vu que faire constater le tapage relève de la gageure? Pouvons-nous contacter le propriétaire et sous quelle forme? 
 
 Merci de vos aides.

Josh Randall · Answer

Bonjour

Durant la journée, l'homme sort plusieurs fois en hurlant, éructant des choses incompréhensibles durant de longues minutes.
Serait-il atteint d'un syndrome particulier pour agir de la sorte (autisme ou tout autre handicap cognitif)? A vérifier.

ils m'ont demandé de les contacter ou d'enregistrer ces bruits.
Voici une procédure à suivre
https://www.bruit.fr/bruits-de-voisinage-lies-aux-comportements/bruits-de-comportements-tapage-nocturne-droits-et-demarches

Contrairement à ce que vous à dit la gendarmerie, l'enregistrement des bruits ne permet pas d'apporter la preuve du bruit
"Imaginons que vous enregistrez votre voisin afin de prouver les nuisances sonores, cela ne peut pas être une preuve, c’est pourquoi, il vaut mieux faire appel aux forces de l’ordre pour obtenir un constat."
Source: https://www.alexia.fr/fiche/9094/nuisances-sonores.htm

Si les forces de l'ordre ne se déplacent pas, les moyens suivants permettent d'apporter la preuve des nuisances sonores:
- témoignage écrit
- constat d'huissier de justice
- procès-verbal d'infraction par agent assermenté
- mains-courantes
Source: https://www.bruit.fr/images/stories/pdf/Pastille-01-Sanson-apporter-la-preuve-bruit-justice.mp4

Si vous êtes en HLM, faites remonter l'info au bailleur. Si le bailleur ne fait rien, il pourrait être condamné au même titre que les locataires
Si vous êtes en copropriété, contactez le propriétaire de l'appartement
https://www.christophe-sanson-avocat.fr/storage/uploads/2218/2431-20180919-144924-christophe-sanson-la-resolution-judiciaire-des-problemes-de-bruit-en-copropriete-revue-de-l-habitat-septembre-2018.pdf
https://www.bruit.fr/images/stories/pdf/decisions-justice-commentees-01-preuve-trouble-anormal-voisinage.pdf

Si vous décidez de saisir la justice, faites-le collectivement: ça aura plus de poids.
Vous pourrez avoir de l'aide auprès de l'ADIL
https://www.anil.org/lanil-et-les-adil/votre-adil/

Vous pouvez également vous rendre également à la Maison de la Justice et du Droit pour obtenir informations et conseils
http://www.annuaires.justice.gouv.fr/annuaires-12162/annuaire-des-maisons-de-justice-et-du-droit-21773.html

lbdj · Answer

Merci pour votre réponse ô combien complète. 
Les forces de l'ordre ne se déplaceront pas, c'est un fait et vu la taille du territoire, arriver pour constater les faits relève de la gageure. 
Notre voisin ne souffre d'aucune pathologie sinon la consommation d'alcool excessive au quotidien et malheureusement son propriétaire n'est pas décidé à intervenir.  
La seule solution envisageable est le recueil de témoignages écrits car pour déposer une main courante, encore faudrait-il pouvoir entrer dans les locaux de la brigade...
 
Je vous remercie encore, à nous d'agir désormais.

Tapages diurne et nocturne

4 réponses

Votre réponse

Discussions similaires

Newsletters