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nouny05
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GrandCaribou Messages postés 23702 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention -
GrandCaribou Messages postés 23702 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention -
Bonjour,
Un chasseur étant condamné il y a 10 ans par la police de la chasse, et à repassé son permis.
Peut il faire parti d'un bureau " Vice président " .
Merci
Un chasseur étant condamné il y a 10 ans par la police de la chasse, et à repassé son permis.
Peut il faire parti d'un bureau " Vice président " .
Merci
1 réponse
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Bonjour,
Veuillez s'il vous plait rester sur votre message initial afin de permettre la bonne compréhension de la discussion que vous avez déjà entamée. Sinon, on ne peut pas suivre la conversation et on ne comprend plus rien !
https://droit-finances.commentcamarche.com/forum/affich-8615978-association-de-chasse
Pour ce faire, utilisez le bouton "Répondre" et non "Posez votre question".
Merci à vous
Grand Caribou, modérateur CCM
La législation juridique et financière évolue en permanence...