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Accès pompiers

Traversini -  
 Traversini -
Bonjour,
J'habite une copropriété où un accès pompiers vient d'être marqué au sol.
Cependant, certains habitants se permettent un stationnement sur cet emplacement malgré une note provenant du syndic. J'ai l'impression que ce dernier hésite à autoriser la police à intervenir...
Que puis-je faire ?
Merci.

5 réponses

Réponse 1 / 5
GrandCaribou Messages postés 23702 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   10 441
 
Bonsoir,

Je ne suis pas certain que cela relève de la police sur une voie privée...

Cordialement
1
Réponse 2 / 5
Utilisateur anonyme
 
Bonjour,
Le syndic doit les mettre en demeure. C'est facile d'identifier les fautifs, non ?
0
Traversini
 
Exact, une note à été collée à toutes les entrées mais certains s'en fichent... ????
0
Réponse 3 / 5
Utilisateur anonyme
 
Juste une question : qui a décidé ce marquage ? Est-ce suite à une décision en AG ? ou prévu dans le règlement de copropriété ? ou ?
0
Traversini
 
Bonjour
Décision en AG sur mon insistance
0
Réponse 4 / 5
rambouillet41 Messages postés 9879 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   3 720
 
Bonjour,

Est ce que ce marquage n'est que le reflet du RdC ou est ce que quelqu'un a pris l'initiative de dire que là sera l'accès pompiers ?
0
Traversini
 
Décision prise en AG
0

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Réponse 5 / 5
xplom Messages postés 13834 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   2 057
 
article R417-11 du code de la route
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