A voir également:
- Frais de résiliation ciel telecom
- Remboursement frais kilométriques bénévoles 2023 - Guide
- Frais kilométrique 2024 - Guide
- Frais de repas impots 2023 - Guide
- Pourcentage frais d'agence - - Achat-Vente
- Lettre de résiliation mobile à imprimer - Guide
1 réponse
Energizor
Messages postés
25563
Date d'inscription
vendredi 18 mars 2011
Statut
Modérateur
Dernière intervention
19 avril 2024
19 090
17 juin 2020 à 22:10
17 juin 2020 à 22:10
Bonjour,
Oui, parce que c'est indiqué dans l'article 8 de leurs conditions générales de vente : "Si le client possède une offre sans engagement, les frais de résiliation dus sont de 58.80€ TTC.". Ce qui correspond bien à 49 € hors taxes.
Voir ici -> https://www.cieltelecom.com/404.php
Oui, parce que c'est indiqué dans l'article 8 de leurs conditions générales de vente : "Si le client possède une offre sans engagement, les frais de résiliation dus sont de 58.80€ TTC.". Ce qui correspond bien à 49 € hors taxes.
Voir ici -> https://www.cieltelecom.com/404.php
La législation juridique et financière évolue en permanence...
18 juin 2020 à 12:47