Constat de défaut après achat.
Jeremy
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Ulysse5818 Messages postés 15508 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
Ulysse5818 Messages postés 15508 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
Bonjour,
Je ne sais s'il est obligatoire de s'inscrire avant de poster une question comme sur certains forum. Je me permet tout de même en attendant une précision à ce sujet.
J'ai acheté une zx 1.9td d'occasion à un particulier (mécanicien à la retraite) il y a moins d'un mois, le ct était ok sans défaut majeur, or après achat et usage je me suis aperçu que le klaxon et les feux antibrouillards ne marchait pas, fuite de liquide prêt de la sonde température, légère mais régulière (d'autres petites surprises comme l'allume cigare que j'ai réparé depuis, faux contact à l'horloge.. Ici rien de grave elle n'est pas neuve évidemment). J'ai été négligeant sur l'essai des équipements je l'accorde, il me paraissait de bonne foi alors j'ai pas voulu être lourd puisque voiture de 25 ans et avec son profil je me suis dit que je pouvais faire confiance à ses réponses. Le pépin est que rien n'était sur le contrôle technique, je parle bien sûr des antibrouillards et du klaxon qui sont des défauts majeurs. J'en suis à clairement douter de son honnêteté aujourd'hui. Et à envisager une annulation de vente, de crainte d'avoir d'autre surprise et surtout de m'en sortir pour chers avec une recherche de panne sur le faisceau électrique, ça peut grimper. Les ampoules sont ok ça semble donc être plus complexe. J'aimerais savoir ce que vous pensez de la situation et s'il vous semble possible de faire recours. Loin de moi l'idée de vouloir abuser, j'ai déjà pris sur moi de faire la distribution et courroie d'accessoire qui est à faire au plus vite, mais là le cumul me semble abusif d'autant que ce sont des points critiques et passés au silence malgré mes questions. Merci d'avance du temps que chacun voudra m'accorder. Bonne suite à tous
Je ne sais s'il est obligatoire de s'inscrire avant de poster une question comme sur certains forum. Je me permet tout de même en attendant une précision à ce sujet.
J'ai acheté une zx 1.9td d'occasion à un particulier (mécanicien à la retraite) il y a moins d'un mois, le ct était ok sans défaut majeur, or après achat et usage je me suis aperçu que le klaxon et les feux antibrouillards ne marchait pas, fuite de liquide prêt de la sonde température, légère mais régulière (d'autres petites surprises comme l'allume cigare que j'ai réparé depuis, faux contact à l'horloge.. Ici rien de grave elle n'est pas neuve évidemment). J'ai été négligeant sur l'essai des équipements je l'accorde, il me paraissait de bonne foi alors j'ai pas voulu être lourd puisque voiture de 25 ans et avec son profil je me suis dit que je pouvais faire confiance à ses réponses. Le pépin est que rien n'était sur le contrôle technique, je parle bien sûr des antibrouillards et du klaxon qui sont des défauts majeurs. J'en suis à clairement douter de son honnêteté aujourd'hui. Et à envisager une annulation de vente, de crainte d'avoir d'autre surprise et surtout de m'en sortir pour chers avec une recherche de panne sur le faisceau électrique, ça peut grimper. Les ampoules sont ok ça semble donc être plus complexe. J'aimerais savoir ce que vous pensez de la situation et s'il vous semble possible de faire recours. Loin de moi l'idée de vouloir abuser, j'ai déjà pris sur moi de faire la distribution et courroie d'accessoire qui est à faire au plus vite, mais là le cumul me semble abusif d'autant que ce sont des points critiques et passés au silence malgré mes questions. Merci d'avance du temps que chacun voudra m'accorder. Bonne suite à tous
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7 réponses
bonjour, vous avez éventuellement la possibilité de voir du côté "vice caché", mais, c'est pas gagné.
https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F11007
https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F11007
Bonjour,
Rien ne prouve que ces pannes existaient au moment de l'achat puisque le contrôle technique ne les mentionne pas...
Rien ne prouve que ces pannes existaient au moment de l'achat puisque le contrôle technique ne les mentionne pas...
Bonjour,
Comme vous le dites, si ces défauts existaient avant, ils étaient apparents au moment de l'achat et vous ne les avez pas détectés car vous avez été négligent en ne contrôlant pas ces éléments.
Puisque vous ne les avez pas décelés et qu'ils n'étaient pas mentionnés sur le CT, on peut facilement en déduire qu'ils n'existaient pas avant l'achat. Vous ne pouvez donc pas invoquer un recours en vice-caché...
Cdt
Comme vous le dites, si ces défauts existaient avant, ils étaient apparents au moment de l'achat et vous ne les avez pas détectés car vous avez été négligent en ne contrôlant pas ces éléments.
Puisque vous ne les avez pas décelés et qu'ils n'étaient pas mentionnés sur le CT, on peut facilement en déduire qu'ils n'existaient pas avant l'achat. Vous ne pouvez donc pas invoquer un recours en vice-caché...
Cdt
Tentez, une lettre recommandée avec AR, rappelant tous les problèmes rencontrés, mais n'espérez pas trop une participation du vendeur.
Il était tenu de vous fournir un Ctrl tech de - de 6 mois et autres documents, s'il l'a fait...pas de garantie ni de délai de rétractation entre particuliers.
Il était tenu de vous fournir un Ctrl tech de - de 6 mois et autres documents, s'il l'a fait...pas de garantie ni de délai de rétractation entre particuliers.
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Pour en finir avec les "vices cachés", voir ici :
https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F11007
Il faut que les 3 conditions suivantes soient réunies : "le défaut était caché, il existait à la date d'achat et il rend le produit inutilisable ou diminue très fortement son usage".
Or dans votre cas tous les défauts (klaxon, antibrouillards, fuite) étaient décelables, et aucun ne rend votre voiture "inutilisable" ou ne vous empêche de rouler avec...
La seule solution est alors effectivement l'entente à l'amiable, mais sachant qu'il n'y aucune garantie dans les ventes entre particuliers vous ne pouvez rien exiger, juste demander !
https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F11007
Il faut que les 3 conditions suivantes soient réunies : "le défaut était caché, il existait à la date d'achat et il rend le produit inutilisable ou diminue très fortement son usage".
Or dans votre cas tous les défauts (klaxon, antibrouillards, fuite) étaient décelables, et aucun ne rend votre voiture "inutilisable" ou ne vous empêche de rouler avec...
La seule solution est alors effectivement l'entente à l'amiable, mais sachant qu'il n'y aucune garantie dans les ventes entre particuliers vous ne pouvez rien exiger, juste demander !
Je rajouterai que pour prouver les vis cachés, il faut un expert judiciaire et là....ça coûte entre 3 et 4000 euros.
Certains prétendent.....qu'une expertise d'assurance amiable suffit, c'est faux, la cour de cassation vient de rendre un jugement qui précise bien que SEULE une expertise JUDICIAIRE peut aboutir à la condamnation du vendeur. Que les expertises amiables ne peuvent aboutir à un jugement.
Certains prétendent.....qu'une expertise d'assurance amiable suffit, c'est faux, la cour de cassation vient de rendre un jugement qui précise bien que SEULE une expertise JUDICIAIRE peut aboutir à la condamnation du vendeur. Que les expertises amiables ne peuvent aboutir à un jugement.
Bonjour, merci de votre réponse.
Je vais regarder de ce côté, merci pour le lien je consulte celui-ci dans la journée. Bonne après midi
Je vais regarder de ce côté, merci pour le lien je consulte celui-ci dans la journée. Bonne après midi
Bonjour Ulysse et Gt 55, merci de vos réponses.
L'achat date de moins d'un mois et je les ai décelé la semaine qui a suivi l'achat justement par des contrôle du moteur pour ce qui est de la fuite, celle ci pouvant être nettoyé avant présentation du véhicule et donc invisible pour un oeil non avertit, un dépôt solidifié est visible et n’apparaît donc pas comme récent.
Cela étant j'ai en effet été négligeant dans mes contrôles avant l'achat je l'accorde. Je vais malgré tout faire examiner cette fuite et le reste afin d'avoir un avis professionnelle sur l'ancienneté de ce défaut.
Un tel cumul en si peu de temps, électrique (klaxon, anti brouillard) et sans usage ni choc me parait bien surprenant, voir relevant de l'acte divin.
Mais soit, mon erreur complique l'affaire. Pour autant je ferai examiner cette fuite, j'engagerai un dialogue avec l'ancien propriétaire puisque nous étions en bon termes lors des différents échanges voir ce qu'il pense de ces pannes, faute d'assumer (puisqu'il me semble difficile de justifier le camouflage de la fuite puisqu'elle était présente avant achat en témoigne le dépôt solide) peut il me conseiller sur d’éventuelle réparation à ma charge.
Loin de moi l'idée de compliqué mon quotidien et celui d'autrui, pour autant il me semble nécessaire de rester juste et honnête puisque ici il ne s'agit pas d'un achat plaisir mais de nécessité, et donc d'enjeux. J'ai fait concession d'autre frais , sans négocier le prix par respect et puisqu'il m'a bien spécifié qu'il n'y avait rien à déclarer ni prévoir si ce n'est les courroies dés que possible.
J'ai été naif, je n'aurai dés lors pas de scrupules à jouer des lois afin de minimiser mes responsabilités au près d'autrui, puisque cela semble plus simple que de se protéger et faire valoir sa bonne foi. Merci à tous de vos réponses et bonne continuation.
L'achat date de moins d'un mois et je les ai décelé la semaine qui a suivi l'achat justement par des contrôle du moteur pour ce qui est de la fuite, celle ci pouvant être nettoyé avant présentation du véhicule et donc invisible pour un oeil non avertit, un dépôt solidifié est visible et n’apparaît donc pas comme récent.
Cela étant j'ai en effet été négligeant dans mes contrôles avant l'achat je l'accorde. Je vais malgré tout faire examiner cette fuite et le reste afin d'avoir un avis professionnelle sur l'ancienneté de ce défaut.
Un tel cumul en si peu de temps, électrique (klaxon, anti brouillard) et sans usage ni choc me parait bien surprenant, voir relevant de l'acte divin.
Mais soit, mon erreur complique l'affaire. Pour autant je ferai examiner cette fuite, j'engagerai un dialogue avec l'ancien propriétaire puisque nous étions en bon termes lors des différents échanges voir ce qu'il pense de ces pannes, faute d'assumer (puisqu'il me semble difficile de justifier le camouflage de la fuite puisqu'elle était présente avant achat en témoigne le dépôt solide) peut il me conseiller sur d’éventuelle réparation à ma charge.
Loin de moi l'idée de compliqué mon quotidien et celui d'autrui, pour autant il me semble nécessaire de rester juste et honnête puisque ici il ne s'agit pas d'un achat plaisir mais de nécessité, et donc d'enjeux. J'ai fait concession d'autre frais , sans négocier le prix par respect et puisqu'il m'a bien spécifié qu'il n'y avait rien à déclarer ni prévoir si ce n'est les courroies dés que possible.
J'ai été naif, je n'aurai dés lors pas de scrupules à jouer des lois afin de minimiser mes responsabilités au près d'autrui, puisque cela semble plus simple que de se protéger et faire valoir sa bonne foi. Merci à tous de vos réponses et bonne continuation.
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