Usufruit belle fille
Résolu/Fermé
carqui
Messages postés
4
Statut
Membre
-
condorcet Messages postés 42010 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
condorcet Messages postés 42010 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
Bonjour a tous ,
Ma grand mère étant décédé il y à peu j'ai quelques questions sur la succession.
Ma grand mère avait un maris (décédé) et 2 enfants ( mon père et ma tante )
Mon père étant décédé et marié à ma mère ont 2 enfants (moi et ma soeur)
J'aurai aimé savoir comment aller ce passer la succession , nous avons vue la notaire mais je ne comprend pas tout à fait , à savoir que ma grand mère avait une maison la notaire nous a dit qu'une parti de la vente de la maison iras à ma mère ?
Qu'en ai il des comptes bancaires ?
Ma tante habite actuellement dans la maison comment ça ce passe au niveau des taxe ?
Et si elle voulait rester habité dans la maison et que nous nous voulons la vendre ?
Merci pour vos réponses ,
( J'ai chercher sur le forum mais je n'ai pas trouver les réponses au questions que je me posait ...)
Ma grand mère étant décédé il y à peu j'ai quelques questions sur la succession.
Ma grand mère avait un maris (décédé) et 2 enfants ( mon père et ma tante )
Mon père étant décédé et marié à ma mère ont 2 enfants (moi et ma soeur)
J'aurai aimé savoir comment aller ce passer la succession , nous avons vue la notaire mais je ne comprend pas tout à fait , à savoir que ma grand mère avait une maison la notaire nous a dit qu'une parti de la vente de la maison iras à ma mère ?
Qu'en ai il des comptes bancaires ?
Ma tante habite actuellement dans la maison comment ça ce passe au niveau des taxe ?
Et si elle voulait rester habité dans la maison et que nous nous voulons la vendre ?
Merci pour vos réponses ,
( J'ai chercher sur le forum mais je n'ai pas trouver les réponses au questions que je me posait ...)
A voir également:
- Usufruit belle fille
- Usufruit - Accueil - Actualité juridique et financière
- Ma belle fille m'éloigne de mon fils - Forum garde d'enfants
- Usufruit : définition et règles légales (Code civil) - Guide
- Héritage belle fille veuve - Forum Donation-Succession
- Loi chambre séparée fille garçon 2022 ✓ - Forum garde d'enfants
5 réponses
tes
Les personnes ayant reçu une éducation correcte ne se permettent pas de tutoyer.
Discussion terminée.
Les personnes ayant reçu une éducation correcte ne se permettent pas de tutoyer.
Discussion terminée.
Ma grand mère étant décédé
Quand ?
Ma grand mère avait un maris (décédé)
Quand ?
Mon père étant décédé
Quand ?
Quand ?
Ma grand mère avait un maris (décédé)
Quand ?
Mon père étant décédé
Quand ?
la notaire nous a dit qu'une parti de la vente de la maison iras à ma mère ?
Au décès de votre grand-père, la moitié de la maison faisait partie de sa succession recueillie par votre grand-mère,votre tante et votre père.
Au décès de votre père, sa succession, dans laquelle se trouvait sa part héritée de son père, est revenue à votre mère et à ses 2 enfants.
Il est donc normal que votre mère reçoive une partie du produit de la vente compte-tenu des droits qu'elle a obtenus dans la succession de son mari.
Qu'en ai il des comptes bancaires ?
Les droits du conjoint survivant porte sur l'ensemble de la succession de son conjoint.
Ma tante habite actuellement dans la maison comment ça ce passe au niveau des taxe ?
Quelles taxes ?
Et si elle voulait rester habité dans la maison et que nous nous voulons la vendre ?
Elle doit acheter la part des autres héritiers pour devenir seule propriétaire de cette maison, sinon elle sera dans l'obligation de vendre avec eux et de quitter les lieux.
Au décès de votre grand-père, la moitié de la maison faisait partie de sa succession recueillie par votre grand-mère,votre tante et votre père.
Au décès de votre père, sa succession, dans laquelle se trouvait sa part héritée de son père, est revenue à votre mère et à ses 2 enfants.
Il est donc normal que votre mère reçoive une partie du produit de la vente compte-tenu des droits qu'elle a obtenus dans la succession de son mari.
Qu'en ai il des comptes bancaires ?
Les droits du conjoint survivant porte sur l'ensemble de la succession de son conjoint.
Ma tante habite actuellement dans la maison comment ça ce passe au niveau des taxe ?
Quelles taxes ?
Et si elle voulait rester habité dans la maison et que nous nous voulons la vendre ?
Elle doit acheter la part des autres héritiers pour devenir seule propriétaire de cette maison, sinon elle sera dans l'obligation de vendre avec eux et de quitter les lieux.
Vous n’avez pas trouvé la réponse que vous recherchez ?
Posez votre question