Doit on lui faire installer ce quelle demande
marcel
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Marcel -
Marcel -
Bonjour a toutes et tous
Dans la copropriété il y a 3 bâtiments 2 d'habitations et 1 de 4 box, dans les 2 bâtiments d'habitation il y a un local poubelles, avec un robinet d'eau , la lumière et une prise électrique , les charges et les différents conteneurs de chaque local poubelles est repartie a chaque bâtiment,comme inscrit dans le RC une personne a acheté 2 box , elle n'habite pas la copropriété mais dans un pavillon juste a coté de la copropriété, cette personne demande l’installation de la lumière, une prise électrique et d'un robinet d'eau et une poubelle, dans ses box, cette personne utilise jette ses déchets de matériaux, ou les branches de ses arbres dans le local d'un bâtiment, je précise bien elle ne paie pas de charges pour ce local mes questions, doit on lui faire installer ce quelle demande , et a t elle le droit d'utiliser le local poubelle , Merci
Dans la copropriété il y a 3 bâtiments 2 d'habitations et 1 de 4 box, dans les 2 bâtiments d'habitation il y a un local poubelles, avec un robinet d'eau , la lumière et une prise électrique , les charges et les différents conteneurs de chaque local poubelles est repartie a chaque bâtiment,comme inscrit dans le RC une personne a acheté 2 box , elle n'habite pas la copropriété mais dans un pavillon juste a coté de la copropriété, cette personne demande l’installation de la lumière, une prise électrique et d'un robinet d'eau et une poubelle, dans ses box, cette personne utilise jette ses déchets de matériaux, ou les branches de ses arbres dans le local d'un bâtiment, je précise bien elle ne paie pas de charges pour ce local mes questions, doit on lui faire installer ce quelle demande , et a t elle le droit d'utiliser le local poubelle , Merci
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10 réponses
Bonjour,
Elle peut toujours demander, mais l'AG n'a aucune obligation à accepter.
Quant à l'utilisation du local poubelles, sauf avis contraire du RdC, ce local poubelles lui appartient en indivis elle peut l'utiliser et c'est bien dommage qu'elle n'ait rien à payer ..... (c'est vrai pour les 4 box et pas seulement pour elle).
Donc il faut lire très en détail le RdC...
Elle peut toujours demander, mais l'AG n'a aucune obligation à accepter.
Quant à l'utilisation du local poubelles, sauf avis contraire du RdC, ce local poubelles lui appartient en indivis elle peut l'utiliser et c'est bien dommage qu'elle n'ait rien à payer ..... (c'est vrai pour les 4 box et pas seulement pour elle).
Donc il faut lire très en détail le RdC...
Marcel
Bonjour il n 'y a rien dans le RC a ce sujet , il y a un local poubelles dans chaque immeuble d'habitation et les charges sont a repartir par batiment selon le RC comme il n'a pas de local dans son batiment je pense qu'il est normale quelle ne paie pas de charges pour un local qui n'est pas dans son batiment non?? Comment peut on faire legalement pour quelle ne l'utilise plu
bonjour,
"cette personne utilise jette ses déchets de matériaux, ou les branches de ses arbres "
Les déchets verts doivent être portés à la déchèterie... et je rajoute "par celui qui les a produits" bien évidemment !
cdt.
"cette personne utilise jette ses déchets de matériaux, ou les branches de ses arbres "
Les déchets verts doivent être portés à la déchèterie... et je rajoute "par celui qui les a produits" bien évidemment !
cdt.
bonjour oui cela ne solutionne pas le problème , actuellement , elle a mis des vieilles portes a jeter dans le local poubelle du bat B et la ste qui fait le ménage et sort les poubelles ne veux pas les sortir sur le trottoir lors du passage pour le ramassage des encombrants parce que cela n'est pas dans le contrat , et nous voudrions avoir une procédure légale ou un article de loi pour pouvoir agir , le syndic ne fait rien
vous reprenez ses déchets et vous les balancez chez elle...... (si elle habite en dehors du syndicat)...............;o)..................
est ce que votre RdC interdit le lavage des voitures ?.... est ce que les box participent aux charges communes du syndicat dont l'eau commune ?
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Posez votre question
donc les garages paient ...... mais cela ne supprime pas l'interdiction de laver les voitures... perso, je serai le syndic je ferai une LRAR à cette copro de garage en lui rappelant les termes du RdC et que s'il était constaté qu'elle n’obtempérait pas, et en l'absence de comptage de l'eau pour le lavage des voitures, c'est l'ensemble de l'eau dote "commune" qui lui serait affecté...
Bonjour
Cette personne étant propriétaire de deux box , elle paie la TEOM en même temps que sa taxe foncière , ce qui lui donne le droit d utiliser les poubelles de la copropriété.
Pas d 'y jeter n'importe quoi bien entendu !
Cette personne étant propriétaire de deux box , elle paie la TEOM en même temps que sa taxe foncière , ce qui lui donne le droit d utiliser les poubelles de la copropriété.
Pas d 'y jeter n'importe quoi bien entendu !
Oui , je suis sûre . J' ai plusieurs box dans des copros différentes ( où je n' habite pas ) je paie la TEOM partout .
Elle doit aussi payer l' entretien général de la copropriété , trottoirs , espaces vert , honoraires de syndic etc .
Ce qui je le répète n' autorise pas les mauvais comportements .
Votre syndic doit bouger .
Cordialement
Elle doit aussi payer l' entretien général de la copropriété , trottoirs , espaces vert , honoraires de syndic etc .
Ce qui je le répète n' autorise pas les mauvais comportements .
Votre syndic doit bouger .
Cordialement
Bonjour
il est interdit de laver les voitures dans le RC,
la différence de consommation des 2 bat d'habitation est mis dans les charges générales il a été considéré que cette différence représentait l'eau consomme lors qu nettoyage des trottoirs de la copropriété et arrosage des espaces vert
il est interdit de laver les voitures dans le RC,
la différence de consommation des 2 bat d'habitation est mis dans les charges générales il a été considéré que cette différence représentait l'eau consomme lors qu nettoyage des trottoirs de la copropriété et arrosage des espaces vert
Bonjour PATOU3357
Vous est sure que pour des box il y a une taxe d'ordures ménagères,
Donc elle devrait aussi payer l'entretien du local, la ste de ménage, la sortie des poubelles, l'eau et l'électricité du local, pour un local qui n'est pas dans son bat , , alors que le RC est par bat et pas escalier, dans le bat C il n'y a que 4 box pas d'eau, pas électricité ,et pas d'entretien donc comment faire ?
Vous est sure que pour des box il y a une taxe d'ordures ménagères,
Donc elle devrait aussi payer l'entretien du local, la ste de ménage, la sortie des poubelles, l'eau et l'électricité du local, pour un local qui n'est pas dans son bat , , alors que le RC est par bat et pas escalier, dans le bat C il n'y a que 4 box pas d'eau, pas électricité ,et pas d'entretien donc comment faire ?
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