Nuisance olfactive rôtisserie au charbon - restaurant
tatan
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BmV Messages postés 98570 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention -
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Bonjour,
Un restaurant vient d'ouvrir à proximité de notre location. Possédant une terrasse accolée à la notre le restaurateur y a installer son rôtissoire à charbon. Ce dernier fonctionne 6J/7, plusieurs heures par jour ce qui provoque une émanation importante de fumée et une odeur de poulet qui envahit l'ensemble de notre logement. il est installé à max 4 mètre de notre logement.
Il n'existe pas de règlement de copropriété et le restaurateur refuse de déplacer son installation. Nous sommes au centre d'une petite ville d'environ 18 000 habitants.
Voici mes interrogations :
1. Son installation est elle légale? Est il autorisé de faire fonctionner un rôtissoire au charbon qui cuit une 40 ène de poulet par jour en centre ville sans dispositif permettant l'évacuation des fumées?
2. Que pouvons nous faire contre cette pollution et ces nuisances olfactives?
Merci pour vos retours. :-)
Un restaurant vient d'ouvrir à proximité de notre location. Possédant une terrasse accolée à la notre le restaurateur y a installer son rôtissoire à charbon. Ce dernier fonctionne 6J/7, plusieurs heures par jour ce qui provoque une émanation importante de fumée et une odeur de poulet qui envahit l'ensemble de notre logement. il est installé à max 4 mètre de notre logement.
Il n'existe pas de règlement de copropriété et le restaurateur refuse de déplacer son installation. Nous sommes au centre d'une petite ville d'environ 18 000 habitants.
Voici mes interrogations :
1. Son installation est elle légale? Est il autorisé de faire fonctionner un rôtissoire au charbon qui cuit une 40 ène de poulet par jour en centre ville sans dispositif permettant l'évacuation des fumées?
2. Que pouvons nous faire contre cette pollution et ces nuisances olfactives?
Merci pour vos retours. :-)
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2 réponses
Alertez le maire qui a compétence de police générale sur sa commune, notamment la police des débits de boisson et des restaurants, et vérifiez auprès de lui si le commerçant a autorisation pour cette activité, si son installation est aux normes sanitaires et si son établissement est conforme lui aussi.
La législation juridique et financière évolue en permanence...
ben vente à emporter voyons !
je crois bien qu'on s'est croisé avec BMV pour ce problème de cheminée ...
faut que je retrouve...
Le restaurant a ouvert quelques jours avant le confinement et il ne fait que de la vente à emporter. Initialement le rôtissoire à charbon était à l'intérieur du restaurant sous une hotte aspirante. Mais suite à la grande quantité de fumée dégagée, le restaurateur l'a déplacé à l'extérieur à quelques mètres de notre terrasse. Nous subissons ces émanations plusieurs heures par jours 6J/7.