STMC NET? Ou brut
David
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8 mai 2020 à 17:15
nenuphar. Messages postés 6084 Date d'inscription dimanche 8 mars 2020 Statut Membre Dernière intervention 21 avril 2025 - 9 mai 2020 à 11:22
nenuphar. Messages postés 6084 Date d'inscription dimanche 8 mars 2020 Statut Membre Dernière intervention 21 avril 2025 - 9 mai 2020 à 11:22
Bonjour,
Pouvez vous me dire si le stmc que la sécurité vient de Me communiquer c est du net ou du brut
Salutations
David
Pouvez vous me dire si le stmc que la sécurité vient de Me communiquer c est du net ou du brut
Salutations
David
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2 réponses
nenuphar.
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21 avril 2025
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8 mai 2020 à 18:53
8 mai 2020 à 18:53
Bonjour,
Le STMC est défini par les salaires bruts soumis à cotisations maladie. Donc brut.
Lors de vos déclarations de ressources, il vous sera demandé par exemple si vous retravaillez votre salaire brut.
Si PI brute + ressources brutes dépassent le stmc pendant 2 trimestres consécutifs (mois glissants), la pension peut être réduite ou suspendue.
Bien cordialement
Le STMC est défini par les salaires bruts soumis à cotisations maladie. Donc brut.
Lors de vos déclarations de ressources, il vous sera demandé par exemple si vous retravaillez votre salaire brut.
Si PI brute + ressources brutes dépassent le stmc pendant 2 trimestres consécutifs (mois glissants), la pension peut être réduite ou suspendue.
Bien cordialement