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STMC NET? Ou brut

David -  
nenuphar. Messages postés 6553 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   -
Bonjour,
Pouvez vous me dire si le stmc que la sécurité vient de Me communiquer c est du net ou du brut
Salutations
David
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2 réponses

Réponse 1 / 2
nenuphar. Messages postés 6553 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   2 504
 
Bonjour,

Le STMC est défini par les salaires bruts soumis à cotisations maladie. Donc brut.
Lors de vos déclarations de ressources, il vous sera demandé par exemple si vous retravaillez votre salaire brut.
Si PI brute + ressources brutes dépassent le stmc pendant 2 trimestres consécutifs (mois glissants), la pension peut être réduite ou suspendue.

Bien cordialement
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