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Mon terrain borde un ruisseau

rocky - Modifié le 1 mai 2020 à 11:02
BmV Messages postés 90481 Date d'inscription samedi 24 août 2002 Statut Modérateur Dernière intervention 19 avril 2024 - 1 mai 2020 à 11:03
Bonjour,
mon terrain borde un ruisseau par des arbres est ce a moi d entretenir cette haie
puis je me permettre l'arasage de celle ci sans demande d autorisation a qui que ce soit ?
cordialement

1 réponse

Réponse 1 / 1
BmV Messages postés 90481 Date d'inscription samedi 24 août 2002 Statut Modérateur Dernière intervention 19 avril 2024 18 019
1 mai 2020 à 11:03
?

Cette haie se situe-t-elle sur votre terrain d'après les bornes posées ?

À qui appartient le ruisseau ?
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