Terrain disparu du plu.

Hugo - 12 avril 2020 à 11:38
 dd - 12 avril 2020 à 14:28
Bonjour,

J’ai acheter ma maison il y a 25 ans. Cette maison étant sur le terrain et existe depuis plus de 100 ans avec les délimitations d’une clôture datant d’avant mon achat du terrain.

Une des parcelles du terrain ne fais apparemment pas partie de mon bien et appartient à la commune mal grès le fait qu’elle soit incluse par la clôture et que la maison utilise ce terrain depuis plus de 100 ans.

Sur l’ancien plu, cette clôture est bien présente mais sur le nouveau ils l’on supprimer du plu.

Après avoir fait un mail à la mairie pour demander l’achat du terrain qui fait partie de ma proprieté physiquement mais légalement n’ent fait aparrament pas partie, la mairie refuse et me demande de rendre le terrain.

Ce terrain se situe à 1 mètre d’une des façades de ma maison.

Existe-t-il une loi qui me permettrais de d’acquérir ce terrain d’achat qu’il est clôturer depuis avant l’achat de mon bien.

Ce terrain appartenait avant au garde chasse d’une personnalité influente du 19e siècle.

Merci pour vos conseils ce n’est pa facile à expliquer... n’hésitez pas à me demander des clarification.

3 réponses

BmV Messages postés 90559 Date d'inscription samedi 24 août 2002 Statut Modérateur Dernière intervention 3 mai 2024 18 059
12 avril 2020 à 11:50
?

Si ce terrain ne vous appartient pas, vous ne pouvez pas forcer son propriétaire à vous le vendre.

Clôture ou pas.
Garde-chasse ou pas.
PLU ou pas.
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Utilisateur anonyme
12 avril 2020 à 13:53
Bonjour,
Vous pouvez invoquer l'usucapion si personne ne l'a réclamé depuis 30 ans (ou plus)
Par contre si une procédure est en cours, c'est raté.
Voyez un avocat.
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Sur un PLU on peux voir uniquement les zone constructibles ou autre zone, mais pas les propriétaires.

Par contre sur le cadastre on peu voir à qui paye les impôts sur les numéros de parcelle.
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