Terrain disparu du plu.
Hugo
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Bonjour,
J’ai acheter ma maison il y a 25 ans. Cette maison étant sur le terrain et existe depuis plus de 100 ans avec les délimitations d’une clôture datant d’avant mon achat du terrain.
Une des parcelles du terrain ne fais apparemment pas partie de mon bien et appartient à la commune mal grès le fait qu’elle soit incluse par la clôture et que la maison utilise ce terrain depuis plus de 100 ans.
Sur l’ancien plu, cette clôture est bien présente mais sur le nouveau ils l’on supprimer du plu.
Après avoir fait un mail à la mairie pour demander l’achat du terrain qui fait partie de ma proprieté physiquement mais légalement n’ent fait aparrament pas partie, la mairie refuse et me demande de rendre le terrain.
Ce terrain se situe à 1 mètre d’une des façades de ma maison.
Existe-t-il une loi qui me permettrais de d’acquérir ce terrain d’achat qu’il est clôturer depuis avant l’achat de mon bien.
Ce terrain appartenait avant au garde chasse d’une personnalité influente du 19e siècle.
Merci pour vos conseils ce n’est pa facile à expliquer... n’hésitez pas à me demander des clarification.
J’ai acheter ma maison il y a 25 ans. Cette maison étant sur le terrain et existe depuis plus de 100 ans avec les délimitations d’une clôture datant d’avant mon achat du terrain.
Une des parcelles du terrain ne fais apparemment pas partie de mon bien et appartient à la commune mal grès le fait qu’elle soit incluse par la clôture et que la maison utilise ce terrain depuis plus de 100 ans.
Sur l’ancien plu, cette clôture est bien présente mais sur le nouveau ils l’on supprimer du plu.
Après avoir fait un mail à la mairie pour demander l’achat du terrain qui fait partie de ma proprieté physiquement mais légalement n’ent fait aparrament pas partie, la mairie refuse et me demande de rendre le terrain.
Ce terrain se situe à 1 mètre d’une des façades de ma maison.
Existe-t-il une loi qui me permettrais de d’acquérir ce terrain d’achat qu’il est clôturer depuis avant l’achat de mon bien.
Ce terrain appartenait avant au garde chasse d’une personnalité influente du 19e siècle.
Merci pour vos conseils ce n’est pa facile à expliquer... n’hésitez pas à me demander des clarification.
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3 réponses
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Si ce terrain ne vous appartient pas, vous ne pouvez pas forcer son propriétaire à vous le vendre.
Clôture ou pas.
Garde-chasse ou pas.
PLU ou pas.
Si ce terrain ne vous appartient pas, vous ne pouvez pas forcer son propriétaire à vous le vendre.
Clôture ou pas.
Garde-chasse ou pas.
PLU ou pas.
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