Histoire de mur
pomme57000
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Ulysse5818 Messages postés 12283 Date d'inscription dimanche 9 février 2020 Statut Membre Dernière intervention 22 octobre 2024 - 8 avril 2020 à 20:50
Ulysse5818 Messages postés 12283 Date d'inscription dimanche 9 février 2020 Statut Membre Dernière intervention 22 octobre 2024 - 8 avril 2020 à 20:50
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Ulysse5818
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Modifié le 8 avril 2020 à 10:40
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Bonjour,
Par rapport à la limite séparative, il est où ? CHEZ VOUS ? CHEZ LUI ? AU MILIEU ?
Peut il prouver la propriété ?
Par rapport à la limite séparative, il est où ? CHEZ VOUS ? CHEZ LUI ? AU MILIEU ?
Peut il prouver la propriété ?
BmV
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8 avril 2020 à 12:10
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Et oubliez le cadastre pour ce genre de question : consultez un PV d'arpentage récent ou faites-en refaire un par un géomètre.
pomme57000
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8 avril 2020
8 avril 2020 à 20:47
8 avril 2020 à 20:47
Pour le mur je dirais "au milieu" c'est un mur qui a toujours existé.
et non je ne pense pas qu'il puisse en prouver la propriété en tout les cas si il l avait je pense qu'il se serai déjà fait un plaisir de me le prouver
et non je ne pense pas qu'il puisse en prouver la propriété en tout les cas si il l avait je pense qu'il se serai déjà fait un plaisir de me le prouver
Ulysse5818
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8 avril 2020 à 20:50
8 avril 2020 à 20:50
Alors ne vous occupez pas de ses remarques, vivez normalement.