Histoire de mur
Merci de m'aider à me dépatouiller de cette histoire.
Mon jardin est d' environ 1 mètre plus faut que celui de mon voisin. Pour soutenir la terre il y avait un très vieux mur en pierres sèches. Sur le cadastre le mur n'apparait ni mitoyen ni la propriété de l'un ou de l'autre.
Il y a 20 ans quand j 'ai acquis ma maison mon voisin a demandé à pouvoir refaire ce mur qui s'effondrait par endroit. Il l'a donc entièrement reconstruit sur la base de l'ancien mur. Je l 'avais alors autorisé verbalement.
Maintenant il ne m'autorise même plus à poser quoi que ce soit sur ce mur (même un caillou) en prétextant que comme c'est lui qui l'a reconstruit il est à lui. Il me reproche même d'avoir installé des rondins de bois et du fumier contre son mur (ces rondins et ce fumier sont juste là pour faire une couche )
Qui peut m'aider dans cette guéguerre que je trouve pitoyable.
Mon jardin est d' environ 1 mètre plus faut que celui de mon voisin. Pour soutenir la terre il y avait un très vieux mur en pierres sèches. Sur le cadastre le mur n'apparait ni mitoyen ni la propriété de l'un ou de l'autre.
Il y a 20 ans quand j 'ai acquis ma maison mon voisin a demandé à pouvoir refaire ce mur qui s'effondrait par endroit. Il l'a donc entièrement reconstruit sur la base de l'ancien mur. Je l 'avais alors autorisé verbalement.
Maintenant il ne m'autorise même plus à poser quoi que ce soit sur ce mur (même un caillou) en prétextant que comme c'est lui qui l'a reconstruit il est à lui. Il me reproche même d'avoir installé des rondins de bois et du fumier contre son mur (ces rondins et ce fumier sont juste là pour faire une couche )
Qui peut m'aider dans cette guéguerre que je trouve pitoyable.
3 réponses
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Bonjour,
Par rapport à la limite séparative, il est où ? CHEZ VOUS ? CHEZ LUI ? AU MILIEU ?
Peut il prouver la propriété ?
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ModérateurEt oubliez le cadastre pour ce genre de question : consultez un PV d'arpentage récent ou faites-en refaire un par un géomètre.
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Pour le mur je dirais "au milieu" c'est un mur qui a toujours existé.
et non je ne pense pas qu'il puisse en prouver la propriété en tout les cas si il l avait je pense qu'il se serai déjà fait un plaisir de me le prouver
La législation juridique et financière évolue en permanence...