Plus de RSA de puis décembre 2020

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Bonjour, je me permet de posé une question et avoir une ou des réponses.
Voila, je suis sans domicile fixe, j'ai perçus mon dernier rsa début novembre 2019 et il me l'on enlever suite a un rendez-vous que je ne me suis pas présenter suite a mon adresse qui n'étais plus d'actualité au CMAS.
Suite a tous cela j'ai été a la caf au mois de janvier, refaire mon dossier et ils m'on dit que je reçevraie mes prestations début février.
Après cela, j'ai reçus un courrier de l'administration de ma ville qui est au Vassaule a Troyes qui gère les dossiers de rsa et ils m'on supprimé totalement cette prestation.
Donc je voulais savoir ci ils étaient dans leurs droit de me supprimé totalement alors que je suis a la rue et de plus a aucun moment ils me disent quand je pourrait retoucher.
au jour d'aujourd'hui, sa va faire 5 moi au moi d'avril 2020 que je n'ai rien perçus.
Avant de me supprimé, il auraient pas du me redonné un rendez-vous? ou me convoquer au près des représentants pour me justifier?
Je pense c'est ce qu'il auraient du faire avant de me tous supprimé.
Merci d'avance pour vos réponse et j'espère vraiment une aide car la, je ne sais plus quoi faire, je ne veut pas m'endier et ni aller volé pour subvenir a mes besoins.
cordialement et désoler pour les fautes.

2 réponses

il faut téléphoner au département en donant vos numéros CAF et leur demander explication ou alors écrire par lettre recommandé au président du conseil départemental , mais je crois que lemieu c'est de vous excuser et de reprendre contact avec la personne avec qui vous aviez rendez vous pour qu'elle fixe un autre rendez vous et quelle débloque au niveau du département .
mais en cette période ça risque d'être difficile : téléphonez . mais c'est étonnant que la CAF ne vous dise pas ce qu'il faut faire .
Bonsoir,

Difficile de vous répondre sans connaître les conditions de la suspension.
Déjà, a priori, une suspension à 100% de l'allocation laisse penser que vous avez déjà été sanctionné. Sinon, le maximum est de 80% de votre dernier RSA pour une durée de 1 à 3 mois.

Ensuite, en effet, la procédure exige la possibilité d'être entendu.

Enfin, une suspension temporaire du droit n'aboutit pas à une radiation sauf si le rendez-vous manqué était l'arbre qui cache la forêt, pas de contrat d'engagements réciproques validé... et rien de fait après la suspension pour régulariser.

Par ailleurs, il y a peut-être eu un problème d'adresse, puisqu'il est obligatoire d'en avoir une, voire une domiciliation. A défaut, on peut considérer que bous cherchez à vous soustraire à un contrôle.
Ou même une non-réception de votre DTR, puisque même si on est suspendu de versement, les obligations de déclaration demeurent.


Bref, trop de possibilités pour répondre sans dossier.

Cordialement,
Bonjour, pour tant, j'ai bien expliquer dans mon texte le soucis du pour quoi je ne perçois plus rien, je ne cherche pas a esquiver un controle ou un rendez-vous, je n'avait plus d'adresse au CMAS je suis sans domicile fixe et actuellement confiner chez ma mère que pour un moment , donc les courriers ne sont plus venue.
Il n'y a eu aucun antécédent ou un manque de rendez-vous avant tous cela.
Donc j'ai loupé mon rendez-vous, je me suis aperçus d'un soucis quand je n'ai pas perçus mes prestations début décembre, après sa, je suis allez a la CAF, on n'a refait le dossier avec un conseillé, ils m'on dit j'aurais une régularisation d'ici 20 jours (c'étais au moi de janvier) et après j'ai reçus un courrier du président du conseil général ou on me refuse de me verser le RSA.
avant une radiation, Je sais que a la base j'aurais du etre convoquer et me justifier au près des personnes autour d'une table qui fait partit du conseil régional et a la rigueur me baissé ses prestations mais pas tous enlever pendant 4 mois.
Je n'ai meme pas pus me justifier et rencontrer ses personnes la.
J'ai quand meme fait une lettre au président du conseil général, j'attend la réponse.
je voulais savoir ci ils son dans leur droit de ne plus rien me verser, sa fait quand meme 4 mois et presque 5 que je ne touche plus rien.
désoler pour les fautes.
bonjour
Vous avez envoyé votre lettre en recommandé avec accusé de réception , l'administration a 2 mois pour répondre si au delà de 2 mois il n'y a pas de réponse , c'est une réponse négative implicite , mais vous n'êtes pas obligé de le savoir car la CAF dit qu'il faut absolument une réponse écrite négative du département pour aller en tribunal administratif .
donc soit vous écrivez en contestent la décision du département au tribunal administratif , soit vous faites une deuxième lettre pour leur dire que vous n'avez pas eu de réponse en demandant la raison de votre suppression de RSA , ça c'est la loi ils doivent vous la donner quand on la demande . et quand vous aurez cette raison , vous pourrez argumenter si c'est toujours négatif , il n'y a que le tribunal contre le département , pas la caf , ce n'est pas une administration et elle est a la botte du département .
Voir sur internet la procédure pour le tribunal administratif.
Mais permettez moi , sans vous juger de penser que dans votre histoire , il manque quelque chose
:-)
Mais téléphonez au département , vous aurez la personne qui s'occupe de votre dossier et vous saurez ce qu'il faut faire , on ne peut pas laisser quelqu'un sans ressource et au bout de trois mois si il n'y a pas faute grave vous devez pouvoir retrouver votre RSA mais il faut se battre . les employés du département , ça ne les empêche pas de dormir , ils ne se rendent même pas compte des problèmes ils ont des tonnes de dossier . Et donnez une adresse sinon ça va jamais s’arranger .
Légalement, peut-on laisser quelqu'un sans ressources ?
Dans certaines situations, oui. Dans la vôtre, peut-être pas. Vos arguments ne sont pas suffisants pour affirmer quoi que ce soit.
Vu les problèmes d'adresse, vous avez peut-être été invité à présenter ces arguments dans un courrier jamais distribué. Ou pas.

Les événements tels que vous les décrivez laissent penser que certaines dispositions légales non pas été respectées... mais rien ne dit que ce descriptif correspond bien à la réalité du département et de la CAF.

Dans tous les cas, contestez. La procédure pour cela dépend un peu du département de résidence.
Tout le temps, nécessité de faire un recours administratif auprès du département.
Ensuite, généralement, saisine du tribunal administratif.
Dans certains départements, obligation de passer par une phase de médiation préalable pour ensuite saisir le juge.
Et j'ai bien signaler sur mon courrier que c'est ma faute et que c'est une négligence de ma part.
Bonjour
comment ils ont fait pour vous supprimer le RSA votre mairie , ils sont intervenus auprès de la CAF ? si ce n'est pas la mairie , c'est le département ?dans ce cas ils ont donné un motif par écrit : lequel et a quel Rendez vous vous n'êtes pas allé : la CAF , le département , pôle emploi ?? comment ils ont pu vous joindre si vous n'avez pas d'adresse ?

si vous n'en dites pas plus , on ne peut pas répondre
Bonjour, je n'ai pas d'adresse, c'est quand je n'ai pas touché mes prestations début décembre, que je me suis renseigner mais j'ai quand meme un compte a la caf, consultable dans certains organismes qui on access a internet.

Le RSA ma été supprimé par le département et non la mairie, car j'ai loupé un rendez-vous (le 1er rendez-vous) a la didams, suite a mon adresse qui n'étais plus valide au Cmass et je ne savait pas.

J'ai été a la caf pour tous refaire , jusque la c'étais bon , jusqu'a ce que je reçoive un courrier qui stipule que je ne touche plus mes prstations, jusqu'a ce que ma situation change, donc a partir de la je ne comprend pas ce qu'ils veulent dire.
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