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Marque ignoree

gilou -  
hoquei44 Messages postés 17255 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   -
Bonjour,
j'ai reçu un avis de contravention, pour le motif:
circulation de véhicule a moteur dans une aire piétonne.
amende faite par un agent municipal a la volée
mon immatriculation correspond mais la marque stipule ignorer…
serait il un cas de vice de forme?
merci
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1 réponse

Réponse 1 / 1
hoquei44 Messages postés 17255 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   9 355
 
Bonjour,

Non, c'est juste que la personne qui vous a verbalisé n'a pas reconnu la marque de votre véhicule avec certitude. Elle a inscrit "ignoré" afin d'éviter de se tromper en indiquant une mauvaise marque.

CB
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