HLM, l'avenir de notre terrain ?

Résolu
touteouie Messages postés 10 Date d'inscription lundi 16 mars 2020 Statut Membre Dernière intervention 21 mars 2020 - Modifié le 20 mars 2020 à 18:34
touteouie Messages postés 10 Date d'inscription lundi 16 mars 2020 Statut Membre Dernière intervention 21 mars 2020 - 21 mars 2020 à 15:34
Bonjour à toutes et à tous,

Aujourd'hui, j'habite dans un HLM. Il s'agit d'un grand logement avec en fond, un terrain. En raison de manque d'outillages, ce terrain est resté pendant quelques années à "l'abandon". Depuis quelques mois, c'est un voisin qui vient l'entretenir d'après un accord entre lui et la Mairie. Cependant, quelques signes (portail entre son terrain et le nôtre; son jardin dans notre terrain) me laisse penser que ça pourrait aller plus loin que ça. En soit, ne voudrait-il pas se l’approprier ? A-t-il le droit ? Puisse-t-il l'acheter ? Ce terrain est-il compris dans notre loyer ?

Je vous remercie d'avance de vos réponses !

Prenez surtout soin de vous !

Mr. A
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5 réponses

Utilisateur anonyme
20 mars 2020 à 22:15
Bonjour,
Si ce terrain est sur votre bail, c'est à vous de l'entretenir. Le voisin n'a rien à y faire !
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touteouie Messages postés 10 Date d'inscription lundi 16 mars 2020 Statut Membre Dernière intervention 21 mars 2020
20 mars 2020 à 22:19
Bonjour et merci anemonedemer,

Je ne sais pas si vous serriez en mesure de m'apporter une réponse, mais la mairie peut-elle décider de lui céder ? Je pense qu'il y aurait des conditions.

Bonne soirée,
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BmV Messages postés 91261 Date d'inscription samedi 24 août 2002 Statut Modérateur Dernière intervention 23 octobre 2024 18 458 > touteouie Messages postés 10 Date d'inscription lundi 16 mars 2020 Statut Membre Dernière intervention 21 mars 2020
20 mars 2020 à 22:25
           

" la mairie peut-elle décider de lui céder ? " : décidément !
Avant toute chose, il faudrait répondre avec certitude à cette simple question : le terrain appartient-il à la mairie ?????

Ou même et surtout plus largement : à qui appartient ce terrain ?



           
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touteouie Messages postés 10 Date d'inscription lundi 16 mars 2020 Statut Membre Dernière intervention 21 mars 2020 > BmV Messages postés 91261 Date d'inscription samedi 24 août 2002 Statut Modérateur Dernière intervention 23 octobre 2024
20 mars 2020 à 22:32
Excusez-moi, je n'avais pas bien saisie le sens de votre question. Le terrain appartient à l'office public de l'habitat, c'est à eux que l'on paye le loyer.
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BmV Messages postés 91261 Date d'inscription samedi 24 août 2002 Statut Modérateur Dernière intervention 23 octobre 2024 18 458 > touteouie Messages postés 10 Date d'inscription lundi 16 mars 2020 Statut Membre Dernière intervention 21 mars 2020
21 mars 2020 à 11:07
Donc la mairie n'a rien à voir dans votre histoire.

Contactez l'office HLM et posez lu la question concernant ce terrain, que vous êtes inquiet, que vous envisagez de l'acheter, signalez qu'une personne fait de l'entretien dessus, etc. ils ne le savent peut-être pas.

Mais les renseignements utiles ne viendront que de leur part et de personne d'autre.
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touteouie Messages postés 10 Date d'inscription lundi 16 mars 2020 Statut Membre Dernière intervention 21 mars 2020 > BmV Messages postés 91261 Date d'inscription samedi 24 août 2002 Statut Modérateur Dernière intervention 23 octobre 2024
21 mars 2020 à 15:34
Merci infiniment pour vos réponses claires et précises !
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jodelariege
20 mars 2020 à 18:37
bonsoir
il suffit de lire votre bail pour voir si on parle ou non du terrain...
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touteouie Messages postés 10 Date d'inscription lundi 16 mars 2020 Statut Membre Dernière intervention 21 mars 2020
20 mars 2020 à 22:00
Si le terrain y figure, que puis-je faire s'il vous plaît ?
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depirenpire
20 mars 2020 à 20:58
Bonsoir,
Vous avez posé la question à l'office d'HLM et que vous a t-il répondu ??
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touteouie Messages postés 10 Date d'inscription lundi 16 mars 2020 Statut Membre Dernière intervention 21 mars 2020
20 mars 2020 à 21:33
Non pas encore. Je compte le faire dès lundi. C'est quand même étrange, non ?
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BmV Messages postés 91261 Date d'inscription samedi 24 août 2002 Statut Modérateur Dernière intervention 23 octobre 2024 18 458
20 mars 2020 à 19:15
Et à qui appartient ce terrain ?
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touteouie Messages postés 10 Date d'inscription lundi 16 mars 2020 Statut Membre Dernière intervention 21 mars 2020
20 mars 2020 à 20:55
Bonjour BmV,

Le terrain appartient au logement (hlm) que nous louons.
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touteouie Messages postés 10 Date d'inscription lundi 16 mars 2020 Statut Membre Dernière intervention 21 mars 2020
20 mars 2020 à 18:35
Quelqu'un serait-il susceptible de m'éclairer un peu s'il vous plaît ?

Je vous remercie.
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