Contestation atd amende radar automatique
Hydro66
Messages postés
5
Statut
Membre
-
Hydro66 Messages postés 5 Statut Membre -
Hydro66 Messages postés 5 Statut Membre -
Bonjour ,
J’ai reçu un atd bancaire et un autre employeur le 27/12/2019 pour des contrôle de vitesse automatique le 2/11/2018, pour un véhicule que j’ai vendu fin 08/2018.
A l’epoque De la vente après plusieurs échecs j’avais réussi à déclarer la vente sur antai.fr
J’ai contesté l’amende en Recommandé avec accusé de réception début janvier en expliquant que la voiture n’etait Plus à moi , qu’entre temps j’avais déménagé et que je n’avais reçu aucuns courrier , je reste toujours sans réponse à ce jour ...
Ma banque a payé l’atd, mais mon employeur lui aussi me prélève depuis 2 mois pour recouvrir l’atd , il me dit ne pas pouvoir faire autrement sans main levée.
Je ne sais plus quoi faire , vers qui me retourner , j’en suis aujourd’hui à environ 800€ (banque , frais bancaire , employeur ) , la situation devient compliqué à gérer.
J’ai essayé à plusieurs fois de joindre rennes mais aucunes réponses , on me donne un temps d’attente de plus de 5min pour me dire à la fin que tous les conseillers sont occupé et de rappeler ultérieurement....
J’en appelle à votre aide !
Dan
J’ai reçu un atd bancaire et un autre employeur le 27/12/2019 pour des contrôle de vitesse automatique le 2/11/2018, pour un véhicule que j’ai vendu fin 08/2018.
A l’epoque De la vente après plusieurs échecs j’avais réussi à déclarer la vente sur antai.fr
J’ai contesté l’amende en Recommandé avec accusé de réception début janvier en expliquant que la voiture n’etait Plus à moi , qu’entre temps j’avais déménagé et que je n’avais reçu aucuns courrier , je reste toujours sans réponse à ce jour ...
Ma banque a payé l’atd, mais mon employeur lui aussi me prélève depuis 2 mois pour recouvrir l’atd , il me dit ne pas pouvoir faire autrement sans main levée.
Je ne sais plus quoi faire , vers qui me retourner , j’en suis aujourd’hui à environ 800€ (banque , frais bancaire , employeur ) , la situation devient compliqué à gérer.
J’ai essayé à plusieurs fois de joindre rennes mais aucunes réponses , on me donne un temps d’attente de plus de 5min pour me dire à la fin que tous les conseillers sont occupé et de rappeler ultérieurement....
J’en appelle à votre aide !
Dan
A voir également:
- Contestation atd amende radar automatique
- Amende recensement - Guide
- Lettre contestation fourrière remboursement - Guide
- Lettre contestation facture injustifiée - Guide
- Modèle lettre contestation sanction disciplinaire - Guide
- Lettre contestation amende stationnement avec carte handicapé - Forum Automobile
3 réponses
Salut Hydro66
Donc l'enregistrement n'a pas été effectué et tu restes toujours le propriétaire de ce véhicule.
Sur le site ANTS demande la situation administrative à imprimer tu constateras que tu figures toujours dans les fichiers SIV.
Il faudrait faire sur le site ANTS la déclaration de la cession imprimer le récépissé d'enregistrement du véhicule ensuite contester les paiements
Évites la prochaine fois de faire ces démarches par d'autres
Fais les démarches rapidement sinon tu auras d'autres PV à régler.
A+
Donc l'enregistrement n'a pas été effectué et tu restes toujours le propriétaire de ce véhicule.
Sur le site ANTS demande la situation administrative à imprimer tu constateras que tu figures toujours dans les fichiers SIV.
Il faudrait faire sur le site ANTS la déclaration de la cession imprimer le récépissé d'enregistrement du véhicule ensuite contester les paiements
Évites la prochaine fois de faire ces démarches par d'autres
Fais les démarches rapidement sinon tu auras d'autres PV à régler.
A+
Salut Hydro66
Quand vous avez déclaré cette vente avez vous imprimé le récépissé d'enregistrement de la vente?.
A+
Quand vous avez déclaré cette vente avez vous imprimé le récépissé d'enregistrement de la vente?.
A+
Salut Hydro66
Il n'y a pas à contester d'une manière ou d'une autre pour le moment.
Te poses pas de questions fonces fais ce que je t'indique.
Quand la cession sera effectuée (par toi) et le document justificatif imprimé tu pourras contester reviens me voir je te donnerai la marche à suivre.
N'attends pas fais cela demain ou près demain.
Au fait est tu sur de l'identité et de l'adresse de ton acheteur?.
A+
Il n'y a pas à contester d'une manière ou d'une autre pour le moment.
Te poses pas de questions fonces fais ce que je t'indique.
Quand la cession sera effectuée (par toi) et le document justificatif imprimé tu pourras contester reviens me voir je te donnerai la marche à suivre.
N'attends pas fais cela demain ou près demain.
Au fait est tu sur de l'identité et de l'adresse de ton acheteur?.
A+
La législation juridique et financière évolue en permanence...
Admettons que la déclaration est été mal faite ou non enregistrée (je me rappelle avoir eu beaucoup de mal à me servir du code donné au paiement )
Mais pour ce qui est de l’atd Bancaire et employeur ? J’en reviens à payer 2 fois la somme ?