Sujet Précédent Sujet Suivant

Qui est responsable

denise1950 - 19 févr. 2020 à 15:41
denise1950 - 19 févr. 2020 à 15:56

Bonjour,
Qui est respondable ? Cela peut il être l'installateur qui encourt l'amende ou le propriétaire ?

A voir également:

Qui est responsable
Parent responsable jusqu'a 25 ans - Forum Famille et Jeunes
Jusqu'à quel age devons-nous subvenir aux besoins d'un enfant ? ✓ - Forum Famille et Jeunes
Accident non responsable sans assurance forum - Forum Assurances
Jusqu'à quand mes parents doivent subvenir à mes besoins - Forum Famille et Jeunes
Comment ne plus être responsable de ses parents - Forum Donation-Succession

1 réponse

Réponse 1 / 1

depirenpire
19 févr. 2020 à 15:53

Bonjour,
Responsable de quoi ??
L'installateur de quoi ??
Propriétaire de quoi ??
Quand, comment, etc.........????

denise1950
19 févr. 2020 à 15:56

Excusez moi, je pensais faire suite à une discussion concernant l'ouverture d'un portillon incorporé à une porte de garage. Si celle ci s'ouvre côté rue.

Discussions similaires

compteur d'eau défectueux

Responsabilité glissement de terrain

Infiltration d'eau propriétaire ou locataire?

responsabilité parentale

Erreur dans un devis accepté et signé.

Qui est responsable

1 réponse

Votre réponse

Discussions similaires

Newsletters