J ai vendu une voiture il y a bien 3 ans,
Je vien de recevoir un pv 35€de cette voiture.
Je suis en region parisienne ,l acheteur est dans le departement 02 Aisne.
J ai plus aucun papier de cette voiture .
Tout avait ete envoyer a la prefecture #session , changement de propriétaire, carte gris barrée etc...#
Comment faire ?
merci de me renseigner
Bien sur sans un document afin de justifier le non changement de carte d'immatriculation personne ne pourra t'aider.
Pour ce PV ce n'est pas pour le moment contraignant et sans risques mais à l'avenir si infraction conséquente ce sera des points en moins sur votre PC et sans doute au final plus de permis de conduire...
La seule manière est de retrouver ce véhicule et son propriétaire.
Faire avec sa collaboration (là il faudra être très persuasif) procéder à l'enregistrement du véhicule via ANTS.
Avant de faire cette démarche s'assurer qu'il n'y ait pas d'autres amendes en cours.
Voilà la solution ne me remerciez pas il vous faudra du temps et une certain détermination.
Bonsoir
Pourtant a l époque j avai envoyer la cession de vente du véhicule. J avais fait le nécessaire.
Peut on retrouver la trace de ses papiers, en prefecture ?
Non vous n'aviez pas respecté les procédures pour l'enregistrement de cette cession.
Il fallait faire un courrier en LRAR avec le certificat de cession et la copie de la CG barrée et surtout une enveloppe timbrée à votre adresse.
Pas d'enveloppe pas de validation de l'enregistrement de la vente.
A cette époque en 2017 on pouvait aussi faire la déclaration via ANTS.
A+
Pourtant a l époque j avai envoyer la cession de vente du véhicule. J avais fait le nécessaire.
Peut on retrouver la trace de ses papiers, en prefecture ?