Accident avec delit de fuite?

Pinkjuice - 12 janv. 2020 à 21:47
 Pinkjuice - 14 janv. 2020 à 20:39
Bonjour,
Imaginons qu'une personne alcoolisée renverse un pieton en voiture, lui porte secours mais ne dit pas qu'elle est responsable et finit par se dénoncer quelques temps plus tard, quelle serait la sentence selon vous?
Merci d'avance

3 réponses

hoquei44 Messages postés 16047 Date d'inscription dimanche 19 janvier 2014 Statut Membre Dernière intervention 8 mai 2024 8 629
12 janv. 2020 à 21:49
Bonjour,

Il n'y a pas d'imagination dans le droit.

CB
2
Euh... alors supposons?
0
Si vous voulez je vous réécris ma question plus franchement : une personne renverse un piéton alors qu'elle est alcoolisée, lui porte secours mais ne dit pas qu'elle est responsable de l'accident. Si la personne finit par se dénoncer, pourriez-vous me dire, selon vous, quelle serait sa sentence? Merci beaucoup
0
Pierrecastor Messages postés 41466 Date d'inscription mercredi 5 novembre 2003 Statut Modérateur Dernière intervention 5 avril 2024 4 491 > Pinkjuice
13 janv. 2020 à 11:58
Comme écrit en dessous, ça dépend de trop de facteur pour répondre, et au final, ça dépendra du juge.
0
hoquei44 Messages postés 16047 Date d'inscription dimanche 19 janvier 2014 Statut Membre Dernière intervention 8 mai 2024 8 629
13 janv. 2020 à 12:24
On peut aussi rajouter les facteurs de bonnes volontés tels que :
- est-ce que le chauffard est allé de lui-même voir un médecin pour résoudre son problème d'alcoolisme ?
- a-t-il acheté de lui même un disposition éthylotest anti-démarrage ?

CB
0
Merci pour vos réponses,

Je peux être un peu plus spécifique alors... La personne blessée a une fracture du genou (donc opération, réeducation, pas de possibilité d'aller en cours (étudiante) ni de bosser (serveuse à temps partiel) pendant trois mois.
Concernant le chauffard, ce n'est pas un problème d'alcool récurent. C'est la première fois qu'il conduit en état d'ivresse (dû à une très mauvaise nouvelle concernant sa famille). Donc pas de médecin ni d'éthylotest anti-démarrage. Mais il compte se rendre après 4 mois, sachant que durant tout ce temps il porte son aide à la personne qu'il a renversée, qui est quelqu'un qu'il connaît bien... (aide au quotidien pour ses déplacements).
De plus le chauffard habite aux Etats-Unis. Donc je souhaiterais savoir si une fois qu'il s'est dénoncé, il pourra retourner chez lui?
Je sais que vous avez insisté sur le fait que ça dépend du juge, mais si vous pouviez me donner une sentence approximative, selon vous, ce serait super sympa. Ou une sentence pour un juge plutôt clément...?

Merci beaucoup pour votre aide
0
Pierrecastor Messages postés 41466 Date d'inscription mercredi 5 novembre 2003 Statut Modérateur Dernière intervention 5 avril 2024 4 491
13 janv. 2020 à 11:52
Salut

Ca va dépendre de trop de facteur pour vous répondre. La gravité des blessures du piéton, pour commencer, le temps avant la dénonciation, l'humeur du juge, etc.
0
Merci beaucoup d'avoir pris le temps de répondre. J'ai donc spécifié plus de détails ci-dessus...
S'il vous plaît, seriez-vous d'accord de me donner un ordre d'idée de sentence? Je ne prendrai pas pour argent comptant votre réponse, étant donné que vous avez bien spécifié que ça dépendait du juge. Simplement, je souhaiterais avoir une vague idée de ce que serait une sentence d'un juge plutôt clément pour un tel cas...
Un grand merci pour votre aide,
0
Pierrecastor Messages postés 41466 Date d'inscription mercredi 5 novembre 2003 Statut Modérateur Dernière intervention 5 avril 2024 4 491
Modifié le 14 janv. 2020 à 20:18
S'il vous plaît, seriez-vous d'accord de me donner un ordre d'idée de sentence?


Non, pas vraiment chaud pour donner une estimation pifmetrique sur une possible sanction dont je ne sais rien.

Faut chercher sur la partie actualité d'un moteur de recherche si y'a des trucs sur des jugements de fait divers de ce genre.

0
Ok merci quand même. J'ai cherché, mais rien trouvé... C'est pour ça que je me suis tournée vers vous...
0