Droit de passage cours commune

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BmV
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Bonjour, nous sommes une cours commune de 6 personnes dont un qui a juste un droit de passage car à l'époque de la division des terrains, vers 1900 je pense, sa parcelle était enclavée comme les notres. Cette parcelle a maintenant un accès avec portail construit sur une voie publique et le nouveau propriétaire passe tjrs sur ce droit de passage pour garer ces voiture et son camion chez lui alors qu'il peut passée par la rue et nous ennuie pour nos voitures qui sont garer dans notres cours sous prétexte qu'il peut pas circuler librement. Il y a til une solution pour lui supprimer son droit de passage qui n'a plus lieu d'être à ce jours ?

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Bonjour,
un droit de "passage" n'est pas un droit de "garer son camion".
il n'y a aucun droit de stationnement sur un droit de passage ... justement parce que ça nuit aux autres passages.

Vous devez le lui rappeler par courrier RAR.
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... et pour annuler cette servitude de passage inscrite en raison de la cessation de l'enclavement, il faudra soit un accord des parties concernées ou bien une décision de justice puis la radiation authentique au SPF par acte notarié.

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