Sujet Précédent Sujet Suivant

Mon frère habite la maison de ma mère

Datil - 5 janv. 2020 à 17:30
GKLONE Messages postés 6765 Date d'inscription jeudi 28 juin 2018 Statut Membre Dernière intervention 3 mai 2023 - 5 janv. 2020 à 20:34
Bonjour,
Nous voulons que notre frère occupé la maison de notre mère, mais sans que celle ci lui appartient quel document je dois lui faire signer.
Pourrais je avoir un modèle s'il vous plaît merci.

1 réponse

Réponse 1 / 1
GKLONE Messages postés 6765 Date d'inscription jeudi 28 juin 2018 Statut Membre Dernière intervention 3 mai 2023 2 416
5 janv. 2020 à 17:36
Bonjour

Votre mère est vivante ?

Vous voulez qu'il paie une indemnité d'occupation ou qu'il y habite gratuitement ? Qui paiera les frais d'entretien, les taxes, les dépenses d'énergie... ? Vous voulez qu'il y habite jusqu'à son décès ? A-t'il des enfants, une épouse ?
3
Datil
5 janv. 2020 à 18:14
Il n'a d'enfants il paie l'énergie et l'eau mais pour les impôts c'est tous les héritiers.merci
0
GKLONE Messages postés 6765 Date d'inscription jeudi 28 juin 2018 Statut Membre Dernière intervention 3 mai 2023 2 416 > Datil
Modifié le 5 janv. 2020 à 18:54
Donc votre mère est décédée ?

Et vous voulez qu'il y habite gratuitement jusqu'à son décès ?
0
Datil
5 janv. 2020 à 19:04
Oui on veut qui habite mais nous voulons nous protéger en donnant un courrier qu'il puisse signer merci.
0
GKLONE Messages postés 6765 Date d'inscription jeudi 28 juin 2018 Statut Membre Dernière intervention 3 mai 2023 2 416 > Datil
5 janv. 2020 à 19:19
Un courrier ça ne sert à rien. Vous voulez vous protéger de quoi ?
Vous ne répondez jamais aux questions complètement, c'est lassant !
0
Datil
5 janv. 2020 à 19:22
On veut se protéger pour que demain il puisse pas dire qu'on lui a donné la maison.
0

Discussions similaires

Après le décès de mon père ma mère vend la maison
Nouna -
PATOU3357 -

9 réponses
je ne veux plus de mon fils chez moi
bibiche53 -
Espoir -

33 réponses
Mon ex bloque la vente de notre maison
emiber -
emiber -

5 réponses
Loi sur une Chambre partagée avec un frere et une soeur ?
Pat4926 -
Ysabe_l -

5 réponses
Peut-on vendre une maison si un héritier s'y oppose ?
cathy22580 -
BmV -

9 réponses