Mon frère habite la maison de ma mère

Datil -
GKLONE Messages postés 6755 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention - 5 janv. 2020 à 20:34

Bonjour,
Nous voulons que notre frère occupé la maison de notre mère, mais sans que celle ci lui appartient quel document je dois lui faire signer.
Pourrais je avoir un modèle s'il vous plaît merci.

1 réponse

Réponse 1 / 1

Meilleure réponse
La meilleure réponse est la réponse qui a été validée par nos équipes.
GKLONE Messages postés 6755 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention 2 505

Bonjour

Votre mère est vivante ?

Vous voulez qu'il paie une indemnité d'occupation ou qu'il y habite gratuitement ? Qui paiera les frais d'entretien, les taxes, les dépenses d'énergie... ? Vous voulez qu'il y habite jusqu'à son décès ? A-t'il des enfants, une épouse ?
3
1. Datil
  
  Il n'a d'enfants il paie l'énergie et l'eau mais pour les impôts c'est tous les héritiers.merci
  
  0
2. GKLONE Messages postés 6755 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention 2 505 > Datil
  
  Donc votre mère est décédée ?
  
  Et vous voulez qu'il y habite gratuitement jusqu'à son décès ?
  
  0
3. Datil
  
  Oui on veut qui habite mais nous voulons nous protéger en donnant un courrier qu'il puisse signer merci.
  
  0
4. GKLONE Messages postés 6755 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention 2 505 > Datil
  
  Un courrier ça ne sert à rien. Vous voulez vous protéger de quoi ?
  Vous ne répondez jamais aux questions complètement, c'est lassant !
  
  0
5. Datil
  
  On veut se protéger pour que demain il puisse pas dire qu'on lui a donné la maison.
  
  0

Mon frère habite la maison de ma mère

1 réponse

Discussions similaires

Newsletters