Fiscalité applicable aux indemnités de rupture d'un contrat d'exercice libéral

Bonjour à tous les membres et bravo pour votre forum d’entraide, que je consulte régulièrement car très instructif sur beaucoup de sujets comptables et fiscaux.

J’ai une interrogation concernant la fiscalité applicable à des sommes qui m’ont été attribuées à l’issue d’une décision de justice.

En résumé :

• Je travaillais en tant que médecin libéral dans une clinique dont j’étais propriétaire jusqu’en 2011.
• A compter de cette date, j’ai cédé les parts de ma clinique à un investisseur mais j’ai continué à exercer au sein de la clinique en tant que médecin, moyennant des redevances versées à la clinique selon les dispositions d’un contrat d’exercice libéral, mis en place à l’issue de la vente.
• Suite à de nombreux désaccords de fond, la propriétaire de la clinique a décidé de rompre unilatéralement le contrat d’exercice libéral qui nous liait.
• Un jugement du TGI, ensuite confirmé par un arrêt de la cour d’appel, a condamné la clinique à me verser une indemnité de rupture selon la clause prévue au contrat (un mois par année de présence au sein de la clinique). J’ai en revanche été débouté sur le volet «dommages & intérêts » au titre des préjudices que j’estimais avoir subis.

Ma question est simple : est-ce que cette somme doit être déclarée à l’IR et si oui, à quel titre ?

J’ai fait pas mal de recherches avant d’en arriver ici, mais je n’ai trouvé que des dispositions s’appliquant aux indemnités de rupture du contrat de travail, ce qui ne me semble pas applicable dans mon cas.

Merci par avance pour vos réponses et à votre disposition pour plus de détail si nécessaire.

Cdt,

Antoine R.