Création de SCM
Audrey
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Audrey -
Audrey -
Bonjour,
Je suis en train de créer une SCM( société civile de moyens) pour un cabinet médical en formation.
Nous sommes deux médecins et allons nous regrouper en un cabinet médical où nous serons locataires.
Nous nous connaissons très bien et mon collègue part en retraite d'ici 1-2 ans avec probablement une future associée qui prendra sa suite y compris dans la SCM.
J'ai quelques petites questions purement pratique:
- une cogérance complique t-elle par la suite son départ de la société? Est-elle nécessaire? (il n'a clairement pas envie de s'occuper de la paperasse).
- le jour de son départ si ma collègue n'achète pas ses parts directement mais disons dans l'année qui suit,peut-il quitter en attendant la SCM pour ne pas payer les charges?
Bonnes fêtes de fion d'année
Cdt Audrey
Je suis en train de créer une SCM( société civile de moyens) pour un cabinet médical en formation.
Nous sommes deux médecins et allons nous regrouper en un cabinet médical où nous serons locataires.
Nous nous connaissons très bien et mon collègue part en retraite d'ici 1-2 ans avec probablement une future associée qui prendra sa suite y compris dans la SCM.
J'ai quelques petites questions purement pratique:
- une cogérance complique t-elle par la suite son départ de la société? Est-elle nécessaire? (il n'a clairement pas envie de s'occuper de la paperasse).
- le jour de son départ si ma collègue n'achète pas ses parts directement mais disons dans l'année qui suit,peut-il quitter en attendant la SCM pour ne pas payer les charges?
Bonnes fêtes de fion d'année
Cdt Audrey
2 réponses
Bonjour,
Complique oui puisqu'il faudra effectuer une formalité payante pour le sortir de la gérance (900 € en moyenne honoraires et frais inclus).
C'est habituel en SCM de nommer tous les associés en co gérant, mais pas obligatoire.
Et oui pour votre dernière question. Sachant qu'il existe d'autres possibilités pour reprendre ses parts qu'un achat direct (la rédution de capital par annulation de titres par exemple par laquelle c'est une société qui va payer ses titres et non une personne; un holding peut aussi être intéressant le cas échéant).
Cordialement
Complique oui puisqu'il faudra effectuer une formalité payante pour le sortir de la gérance (900 € en moyenne honoraires et frais inclus).
C'est habituel en SCM de nommer tous les associés en co gérant, mais pas obligatoire.
Et oui pour votre dernière question. Sachant qu'il existe d'autres possibilités pour reprendre ses parts qu'un achat direct (la rédution de capital par annulation de titres par exemple par laquelle c'est une société qui va payer ses titres et non une personne; un holding peut aussi être intéressant le cas échéant).
Cordialement
A noter que la nouvelle associée voudra probablement être gérante... Du coup...
oui probablement.
Au final, si j'interprète bien votre message:
- si elle veut après être gérante autant fait un contrat de cogérant pour mon associé car au final ça ne changera pas vraiment le coup de la procédure.
- En revanche si elle veut conserver un statut d'associé simple, autant rester moi seule gérante et limiter les coups de procédure en faisant de mon collègue et son successaire des associés non cogérant
Au final, si j'interprète bien votre message:
- si elle veut après être gérante autant fait un contrat de cogérant pour mon associé car au final ça ne changera pas vraiment le coup de la procédure.
- En revanche si elle veut conserver un statut d'associé simple, autant rester moi seule gérante et limiter les coups de procédure en faisant de mon collègue et son successaire des associés non cogérant
La législation juridique et financière évolue en permanence...
Je vais donc réfléchir à cette cogérance.
Quand vous parlez des « formalités » vous parlez de la modification des statuts et de la publication dans un JAL ? Car si oui en simple associé il échapperait à cette démarche ?
Désolée pour la question c est pour bien comprendre.
Bonne journée
Cdt Audrey
Merci beaucoup.