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1 réponse
Utilisateur anonyme
Modifié le 13 déc. 2019 à 11:02
Modifié le 13 déc. 2019 à 11:02
Salut Zeb
La Loi est précise vous auriez du faire le changement le titre de circulation.
Deuxième problème vous n'avez pas le droit de vendre un véhicule dont vous n'êtes pas le titulaire.
La personne vous ayant vendu le véhicule a bien été inspiré à faire la déclaration de cession ce qui la protège de votre attitude.
Quoi faire, c'est simple récupérer le véhicule, rembourser votre "acheteur" et faire les démarches que vous auriez du faire lors de cette achat.
De surcroit quoique vous fassiez vous êtes obligé de régler les PV.
Hors vous ne semblez pas enclin à le faire dommage la prochaine étape le recouvrement des ces infractions se fera sur votre compte bancaire.
Moralité respecter les procédures de vente évite d'avoir ce genre de soucis
A+
La Loi est précise vous auriez du faire le changement le titre de circulation.
Deuxième problème vous n'avez pas le droit de vendre un véhicule dont vous n'êtes pas le titulaire.
La personne vous ayant vendu le véhicule a bien été inspiré à faire la déclaration de cession ce qui la protège de votre attitude.
Quoi faire, c'est simple récupérer le véhicule, rembourser votre "acheteur" et faire les démarches que vous auriez du faire lors de cette achat.
De surcroit quoique vous fassiez vous êtes obligé de régler les PV.
Hors vous ne semblez pas enclin à le faire dommage la prochaine étape le recouvrement des ces infractions se fera sur votre compte bancaire.
Moralité respecter les procédures de vente évite d'avoir ce genre de soucis
A+
La législation juridique et financière évolue en permanence...
13 déc. 2019 à 11:14
j ai deja essaye de recuperer la voiture mais l acheteur ne me repond plus.
Maintenant je sais que j aurais du faire la carte grise a mon nom , mais a l epoque je l ignorais, je venais juste d arriver en France et j ai essaye de la faire sur ANTS mais j avais que 1 mois pour le faire et cette periode etatait deja passe, allors je l ai pas fait, apres j ai vendu la voiture pour pieces et je croyais que l acheteur n allait pas rouler avec....
Dans tout les cas je suis coince par tout les cotes....
merci