Mon ex ma cacher ma fille pendant 11 ans
Nozore78
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Energizor Messages postés 32745 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention -
Energizor Messages postés 32745 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention -
Bonjour bonsoir voilà ma question est j'ai revue mon ex depuis peut et il s'avère qu'elle a une fille qui a mes critères familial aujourd'hui âgée de 11 ans.
Que puis je faire pour éclairer cette situation pénalement vue quelle ne veut rien savoir quand je lui parle.
Que puis je faire pour éclairer cette situation pénalement vue quelle ne veut rien savoir quand je lui parle.
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2 réponses
Salut,
Si cet autre homme s'est occupé de votre fille comme un père l'aurait fait, la contestation n'est plus possible :
https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F940
Si cet autre homme s'est occupé de votre fille comme un père l'aurait fait, la contestation n'est plus possible :
https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F940
Bonjour,
"elle a une fille qui a mes critères familial"
Ah ? Les critères, vous savez... Et ça constitue une preuve qu'elle est votre fille ?
"Que puis je faire pour éclairer cette situation pénalement"
Rien. Votre ex n'a commis aucun délit ou crime puni par le code pénal.
Vous voulez quoi, au juste ?
"elle a une fille qui a mes critères familial"
Ah ? Les critères, vous savez... Et ça constitue une preuve qu'elle est votre fille ?
"Que puis je faire pour éclairer cette situation pénalement"
Rien. Votre ex n'a commis aucun délit ou crime puni par le code pénal.
Vous voulez quoi, au juste ?
Si elle a été reconnue par un autre homme depuis plus de 5 ans, et que cet homme s'est occupé de cette enfant, la filiation n'est plus contestable : https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F940
La législation juridique et financière évolue en permanence...