Demande cloture refusée quel recour
Kim42
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Josh Randall Messages postés 28168 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention -
Josh Randall Messages postés 28168 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention -
Bonjour,
Nous avons fait une demande de cloture auprès de notre mairie pour fermer notre terrain. Notre maison est au bord d'une riviere et notre terrain a des servitude pour laisser passer nos voisins ou randonneurs.
Notre demande était obligatoire, on laissait 5 m de servitude toute autour de notre clôture. Mais refus, sois disant trop de risque si la rivière montre et que nous avons un mur de cloture.
Quel est notre recours, car les randonneurs se gare sur notre terrain, vienne regarder dans notre jardin, bref nous n'avons aucune intimité c'est insupportable.
Que pouvons nous faire pour clôturer notre terrain.
Merci d'avance.
Nous avons fait une demande de cloture auprès de notre mairie pour fermer notre terrain. Notre maison est au bord d'une riviere et notre terrain a des servitude pour laisser passer nos voisins ou randonneurs.
Notre demande était obligatoire, on laissait 5 m de servitude toute autour de notre clôture. Mais refus, sois disant trop de risque si la rivière montre et que nous avons un mur de cloture.
Quel est notre recours, car les randonneurs se gare sur notre terrain, vienne regarder dans notre jardin, bref nous n'avons aucune intimité c'est insupportable.
Que pouvons nous faire pour clôturer notre terrain.
Merci d'avance.
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4 réponses
Vous pouvez peut-être clôturer mais sans mur ?
Ca nous arrange pas mon homme était maçon donc c'était le moins chère en terme de budget, les cypres non merci un entretiens de fou et grillage c'est immonde et du coup on peut pas mettre de portail donc tout le monde peut rentrer chez nous. On va voir avec la mairie. Mais tout était dans les normes car on avait bien fait notre demande avec le plu. Et qu'on comprend pas l'histoire de notre mur qui fait barrage car tout les deux mètres on avait des trous dans le mur pour laisser passer l'eau et la faune. Surtout qu'ils nous enquiquine.e pour une cloture qui est chez nous et non en limite de voirie qui leur appartient car la route situé devant notre cloture est la notre
votre commune a quoi comme règlement d’urbanisme ?
PLU, POS ou carte communal ?
et il site quel article du règlement sur votre refus ?
PLU, POS ou carte communal ?
et il site quel article du règlement sur votre refus ?
La législation juridique et financière évolue en permanence...
Autre option : plantez des bambous
et/ou mettez un pare vue autour de la piscine