Régularisation piscine
Matth81
Messages postés
1
Statut
Membre
-
Josh Randall Messages postés 17910 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention -
Josh Randall Messages postés 17910 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention -
Bonjour,
J'ai fais construire en 2012 une piscine sur mon terrain. Sans faire de demande à l'urbanisme !! et oui encore un....
Par ailleurs la piscine est à cheval sur une partie constructible et une partie agricole.
Que me conseillez vous de faire si je veux régulariser tout ça ? Est ce possible déjà ? Je compte vendre la maison et ça va je pense poser problème....
Merci pour vos retours
Matth
J'ai fais construire en 2012 une piscine sur mon terrain. Sans faire de demande à l'urbanisme !! et oui encore un....
Par ailleurs la piscine est à cheval sur une partie constructible et une partie agricole.
Que me conseillez vous de faire si je veux régulariser tout ça ? Est ce possible déjà ? Je compte vendre la maison et ça va je pense poser problème....
Merci pour vos retours
Matth
A voir également:
- Régularisation piscine
- Régularisation edf énorme - Forum Consommation
- Jurisprudence piscine limite séparative - Forum Habitation
- Contourner plu piscine - Forum Immobilier
- Refus de construire pour dépassement de l'emprise piscine - Forum Construire une maison
- Piscine et implantation moins de 3m - Forum Voisinage
La législation juridique et financière évolue en permanence...