Clause spéciale dans contrat de loc
lezart39
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djivi38 Messages postés 64846 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
djivi38 Messages postés 64846 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
Bonjour,
Je voudrai louer une partie de ma résidence principale via un contrat de location meublé. Je voulais savoir si je pouvais y inclure une clause spéciale qui peut donner lieu à rupture si elle n'est pas respectée?
Cela peut paraître ridicule, mais je souhaite impérativement éviter d'avoir du tabac chez moi que ce soit dans la maison ou sur le terrain. Puis inclire cette clause dans le contrat? (J'ai déjà des "locataires" fumeurs sans contrat sur place)
Je voudrai louer une partie de ma résidence principale via un contrat de location meublé. Je voulais savoir si je pouvais y inclure une clause spéciale qui peut donner lieu à rupture si elle n'est pas respectée?
Cela peut paraître ridicule, mais je souhaite impérativement éviter d'avoir du tabac chez moi que ce soit dans la maison ou sur le terrain. Puis inclire cette clause dans le contrat? (J'ai déjà des "locataires" fumeurs sans contrat sur place)
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