Quelle tva

Chris -

Dernière réponse le 21 sept. 2019
2 réponses

Bonjour,
je suis agriculteur et je vend mon véhicule professionnel que j'ai acheté avec de la tva.
Je veux le vendre a un micro entrepreneur, est-ce que je doit facturer de la tva, si oui quel taux?
merci.

2 réponses

Réponse 1 / 2 - Meilleure réponse
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Gayomi
Êtes-vous assujetti à la Tva ? Si oui, vous devez facturer la Tva et la reverser au fisc. Sinon, non.

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Réponse 2 / 2
Chris
oui je suis assujetti
merci

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1. hoquei44
  
  Bonjour,
  
  Donc TVA à 20% ( et le faire apparaître sur la facture).
  
  CB
  
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2. Chris
  
  ok merci
  
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Quelle tva

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