Sujet Précédent Sujet Suivant

Quelle tva

Chris -  
 Chris -
Bonjour,
je suis agriculteur et je vend mon véhicule professionnel que j'ai acheté avec de la tva.
Je veux le vendre a un micro entrepreneur, est-ce que je doit facturer de la tva, si oui quel taux?
merci.

2 réponses

Réponse 1 / 2
Gayomi Messages postés 21935 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   11 587
 
Êtes-vous assujetti à la Tva ? Si oui, vous devez facturer la Tva et la reverser au fisc. Sinon, non.
2
Réponse 2 / 2
Chris
 
oui je suis assujetti
merci
0
hoquei44 Messages postés 19276 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   9 147
 
Bonjour,

Donc TVA à 20% ( et le faire apparaître sur la facture).

CB
0
Chris
 
ok merci
0

Discussions similaires

En sus définition
Luka39 -
Ulysse5818 -

6 réponses
TVA sur main d'oeuvre
RICHARD -
nemrod18 -

1 réponse
TVA paranormale sur le devis du garagiste
14092013 -
14092013 -

15 réponses
Contrat Dépôt-Vente : Qui paye la TVA ?
Crea -
gitane2229 -

3 réponses
quelle taux TVA sur rénovation piscine ?
letondu -
xplom -

6 réponses