Quelle tva

Chris -  
 Chris -
Bonjour,
je suis agriculteur et je vend mon véhicule professionnel que j'ai acheté avec de la tva.
Je veux le vendre a un micro entrepreneur, est-ce que je doit facturer de la tva, si oui quel taux?
merci.

2 réponses

  1.
    Gayomi Messages postés 20853 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   11 653
     
    Êtes-vous assujetti à la Tva ? Si oui, vous devez facturer la Tva et la reverser au fisc. Sinon, non.
    2
  2. Chris
     
    oui je suis assujetti
    merci
    0
    1. hoquei44 Messages postés 17307 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   9 392
       
      Bonjour,

      Donc TVA à 20% ( et le faire apparaître sur la facture).

      CB
      0
    2. Chris
       
      ok merci
      0

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