Bonjour,
je suis agriculteur et je vend mon véhicule professionnel que j'ai acheté avec de la tva.
Je veux le vendre a un micro entrepreneur, est-ce que je doit facturer de la tva, si oui quel taux?
merci.
2 réponses
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Gayomi
Êtes-vous assujetti à la Tva ? Si oui, vous devez facturer la Tva et la reverser au fisc. Sinon, non.
Chris
oui je suis assujetti
merci
hoquei44
Bonjour,
Donc TVA à 20% ( et le faire apparaître sur la facture).