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Licence de Handball...

stelina87 Messages postés 311 Date d'inscription dimanche 1 novembre 2009 Statut Membre Dernière intervention 7 avril 2023 - 17 sept. 2019 à 10:03
stelina87 Messages postés 311 Date d'inscription dimanche 1 novembre 2009 Statut Membre Dernière intervention 7 avril 2023 - 17 sept. 2019 à 17:55
Bonjour à tous,

Au mois de Juillet mon fils à voulu changer de club de Handball, la mutation à était faite,
A ce jour pour des raisons personnelles il ne fera pas de Handball de l'année,
je comptai payé que la licence, mais le club me demande :


- Coût Mutation : FFHB :54€, ligue: 25€, Comité...: 9€ soit 88€ (en théorie payé par le Club seulement si le joueur reste au Club)

- Qualification de Licence : FFHB + Ligue : 36€, Comité... : 16€, adhésion au Club: 28€ soit 80 €

Après avis de la commission financière et sportive ainsi que notre Président nous vous demandons de régler la somme de 168€ au Club.

Ont-ils le droit ???
Que se passe -t-il si je ne paye pas ???

Merci de vos réponses.

1 réponse

Réponse 1 / 1
Afrikarnak Messages postés 35458 Date d'inscription lundi 12 octobre 2009 Statut Contributeur Dernière intervention 25 avril 2024 12 023
17 sept. 2019 à 17:10
Bonjour

Ces différents 'postes' sont ils prévus par les CGV/Règlement?

A+
1
stelina87 Messages postés 311 Date d'inscription dimanche 1 novembre 2009 Statut Membre Dernière intervention 7 avril 2023
17 sept. 2019 à 17:22
Bonjour
Et je ne sais pas du tout...
Cela fait une différence ?
0
stelina87 Messages postés 311 Date d'inscription dimanche 1 novembre 2009 Statut Membre Dernière intervention 7 avril 2023
17 sept. 2019 à 17:25
Comme c'est un nouveau club je ne sais pas
0
Afrikarnak Messages postés 35458 Date d'inscription lundi 12 octobre 2009 Statut Contributeur Dernière intervention 25 avril 2024 12 023
17 sept. 2019 à 17:29
Re:

Si c'est stipulé dans les CGV la somme est à payer (Vérifier le montant..). Cf Code Civil L1103..

Si rien dans les CGV alors rien n'est dû..

A+
0
stelina87 Messages postés 311 Date d'inscription dimanche 1 novembre 2009 Statut Membre Dernière intervention 7 avril 2023
17 sept. 2019 à 17:55
Merci beaucoup
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