Licence de Handball...
stelina87
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stelina87 Messages postés 338 Statut Membre -
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Bonjour à tous,
Au mois de Juillet mon fils à voulu changer de club de Handball, la mutation à était faite,
A ce jour pour des raisons personnelles il ne fera pas de Handball de l'année,
je comptai payé que la licence, mais le club me demande :
- Coût Mutation : FFHB :54€, ligue: 25€, Comité...: 9€ soit 88€ (en théorie payé par le Club seulement si le joueur reste au Club)
- Qualification de Licence : FFHB + Ligue : 36€, Comité... : 16€, adhésion au Club: 28€ soit 80 €
Après avis de la commission financière et sportive ainsi que notre Président nous vous demandons de régler la somme de 168€ au Club.
Ont-ils le droit ???
Que se passe -t-il si je ne paye pas ???
Merci de vos réponses.
Au mois de Juillet mon fils à voulu changer de club de Handball, la mutation à était faite,
A ce jour pour des raisons personnelles il ne fera pas de Handball de l'année,
je comptai payé que la licence, mais le club me demande :
- Coût Mutation : FFHB :54€, ligue: 25€, Comité...: 9€ soit 88€ (en théorie payé par le Club seulement si le joueur reste au Club)
- Qualification de Licence : FFHB + Ligue : 36€, Comité... : 16€, adhésion au Club: 28€ soit 80 €
Après avis de la commission financière et sportive ainsi que notre Président nous vous demandons de régler la somme de 168€ au Club.
Ont-ils le droit ???
Que se passe -t-il si je ne paye pas ???
Merci de vos réponses.
La législation juridique et financière évolue en permanence...
Et je ne sais pas du tout...
Cela fait une différence ?
Si c'est stipulé dans les CGV la somme est à payer (Vérifier le montant..). Cf Code Civil L1103..
Si rien dans les CGV alors rien n'est dû..
A+