Mode Répartition des Compteurs Individuels

IDB -  
dna.factory Messages postés 19911 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   -
Bonjour,

(c'est drôle le bonjour se met automatiquement. A croire que c'est devenu nécessaire d'automatiser tant les gens oublient les bonnes manières).

Dans ma copro, nous avons des compteurs individuels EFS, ECS et calories. Sans parler de la répartition des INDEX, pourriez-vous me dire comment doit-être répartie la facture de ces compteurs?

Compteurs facturés aux tantièmes? Compteurs facturés à l'unité (3 par lots donc)?

A l'unité ça me semblerait plus logique, mais je n'ai rien trouvé à ce propos.

Par avance merci.

Cordialement.

3 réponses

  1. Utilisateur anonyme
     
    Bonjour,
    Chaque compteur étant privatif, son coût est privatif (= à l'unité).
    1
    1. IDB
       
      Okay super. Merci. L'année dernière le Syndic avait facturé aux tantièmes et cette année à l'unité. Il faut croire que parfois ils corrigent sans qu'on demande.

      Merci beaucoup.
      0
    2. Utilisateur anonyme
       
      il doit aussi corriger l'an dernier en recalculant !
      0
    3. IDB
       
      Les comptes ayant déjà été validés on peut revenir dessus?
      0
    4. Utilisateur anonyme
       
      Les comptes de la copropriété ont été approuvés mais ceci ne compte pas pour les comptes individuels des copropriétaires ! La prescription est de 5 ans.
      0
  2. xplom Messages postés 13834 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   2 067
     
    bonsoir
    j'ai toujours cru que la facture était à l’unité, moi qui en pose le sujet m’intéresse...
    le tantième pour un truc individuel c'est pas logique
    mais ceci ne reflète que mon impression de plombier...
    0
    1. Utilisateur anonyme
       
      Non ce n'est en effet pas logique.
      Mais il suffit que le syndic ait reçu de l'installateur une facture globale et il l'a réparti comme le reste sans réfléchir ni vérifier.
      Et personne n'a contrôlé derrière (ni le conseil syndical, ni les copropriétaires avant l'AG) pour demander de rectifier.
      0
    2. IDB
       
      Si les copropriétaires qui ne sont pas dans le CS se mettaient à regarder les comptes, ça seraient la chose la plus inattendue pour moi avant l'arrivée du Christ...
      0
    3. IDB
       
      Merci pour la précision, je vais voir pour faire rectifier le tir. Mon ardoise de modifications est tellement longue, qu'une de plus ou de moins....
      0
    4. dna.factory Messages postés 19911 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   14 062
       
      Si les copropriétaires qui ne sont pas dans le CS se mettaient à regarder les comptes, ça seraient la chose la plus inattendue pour moi avant l'arrivée du Christ...
      Bah un copro qui a laissé son logement vide pendant 6 mois (pour "raisons") en fermant les compteurs et qui se retrouve à payer XX euros de consommation, CS ou pas, il va effectivement s'intéresser au comptes.
      0
  3. rambouillet41 Messages postés 9918 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   3 746
     
    Bonjour,

    les factures (en général) se décomposent en deux parties :
    • les abonnements et taxes sur abonnements
    • les consommations et taxes sur conso


    On répartit suivant le RdC,
    sinon le premier à l'utilité (article 10) : 1 compteur = 1 lot, le second au prorata des consommations réelles
    0

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