Mode Répartition des Compteurs Individuels

IDB -

Bonjour,

(c'est drôle le bonjour se met automatiquement. A croire que c'est devenu nécessaire d'automatiser tant les gens oublient les bonnes manières).

Dans ma copro, nous avons des compteurs individuels EFS, ECS et calories. Sans parler de la répartition des INDEX, pourriez-vous me dire comment doit-être répartie la facture de ces compteurs?

Compteurs facturés aux tantièmes? Compteurs facturés à l'unité (3 par lots donc)?

A l'unité ça me semblerait plus logique, mais je n'ai rien trouvé à ce propos.

Par avance merci.

Cordialement.

3 réponses

Réponse 1 / 3
Utilisateur anonyme
Bonjour,
Chaque compteur étant privatif, son coût est privatif (= à l'unité).

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1. IDB
  
  Okay super. Merci. L'année dernière le Syndic avait facturé aux tantièmes et cette année à l'unité. Il faut croire que parfois ils corrigent sans qu'on demande.
  
  Merci beaucoup.
  
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2. Utilisateur anonyme
  
  il doit aussi corriger l'an dernier en recalculant !
  
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3. IDB
  
  Les comptes ayant déjà été validés on peut revenir dessus?
  
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4. Utilisateur anonyme
  
  Les comptes de la copropriété ont été approuvés mais ceci ne compte pas pour les comptes individuels des copropriétaires ! La prescription est de 5 ans.
  
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Réponse 2 / 3
xplom Modérateur
bonsoir
j'ai toujours cru que la facture était à l’unité, moi qui en pose le sujet m’intéresse...
le tantième pour un truc individuel c'est pas logique
mais ceci ne reflète que mon impression de plombier...

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1. Utilisateur anonyme
  
  Non ce n'est en effet pas logique.
  Mais il suffit que le syndic ait reçu de l'installateur une facture globale et il l'a réparti comme le reste sans réfléchir ni vérifier.
  Et personne n'a contrôlé derrière (ni le conseil syndical, ni les copropriétaires avant l'AG) pour demander de rectifier.
  
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2. IDB
  
  Si les copropriétaires qui ne sont pas dans le CS se mettaient à regarder les comptes, ça seraient la chose la plus inattendue pour moi avant l'arrivée du Christ...
  
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3. IDB
  
  Merci pour la précision, je vais voir pour faire rectifier le tir. Mon ardoise de modifications est tellement longue, qu'une de plus ou de moins....
  
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4. dna.factory Modérateur
  
  Si les copropriétaires qui ne sont pas dans le CS se mettaient à regarder les comptes, ça seraient la chose la plus inattendue pour moi avant l'arrivée du Christ...
  Bah un copro qui a laissé son logement vide pendant 6 mois (pour "raisons") en fermant les compteurs et qui se retrouve à payer XX euros de consommation, CS ou pas, il va effectivement s'intéresser au comptes.
  
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Réponse 3 / 3
rambouillet41
Bonjour,

les factures (en général) se décomposent en deux parties :
- les abonnements et taxes sur abonnements
- les consommations et taxes sur conso
On répartit suivant le RdC,
sinon le premier à l'utilité (article 10) : 1 compteur = 1 lot, le second au prorata des consommations réelles
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Mode Répartition des Compteurs Individuels

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