Mode Répartition des Compteurs Individuels

-
Bonjour,

(c'est drôle le bonjour se met automatiquement. A croire que c'est devenu nécessaire d'automatiser tant les gens oublient les bonnes manières).

Dans ma copro, nous avons des compteurs individuels EFS, ECS et calories. Sans parler de la répartition des INDEX, pourriez-vous me dire comment doit-être répartie la facture de ces compteurs?

Compteurs facturés aux tantièmes? Compteurs facturés à l'unité (3 par lots donc)?

A l'unité ça me semblerait plus logique, mais je n'ai rien trouvé à ce propos.

Par avance merci.

Cordialement.
Afficher la suite 

3 réponses

Meilleure réponse
Messages postés
16862
Date d'inscription
mardi 21 février 2017
Statut
Membre
Dernière intervention
11 septembre 2019
5843
1
Merci
Bonjour,
Chaque compteur étant privatif, son coût est privatif (= à l'unité).

Dire « Merci » 1

Heureux de vous avoir aidé ! Vous nous appréciez ? Donnez votre avis sur nous ! Evaluez Droit-Finances

droit-finances 24731 internautes nous ont dit merci ce mois-ci

Okay super. Merci. L'année dernière le Syndic avait facturé aux tantièmes et cette année à l'unité. Il faut croire que parfois ils corrigent sans qu'on demande.

Merci beaucoup.
anemonedemer
Messages postés
16862
Date d'inscription
mardi 21 février 2017
Statut
Membre
Dernière intervention
11 septembre 2019
5843 -
il doit aussi corriger l'an dernier en recalculant !
Les comptes ayant déjà été validés on peut revenir dessus?
anemonedemer
Messages postés
16862
Date d'inscription
mardi 21 février 2017
Statut
Membre
Dernière intervention
11 septembre 2019
5843 -
Les comptes de la copropriété ont été approuvés mais ceci ne compte pas pour les comptes individuels des copropriétaires ! La prescription est de 5 ans.
Commenter la réponse de anemonedemer
Messages postés
34178
Date d'inscription
mardi 17 septembre 2013
Statut
Membre
Dernière intervention
11 septembre 2019
673
0
Merci
bonsoir
j'ai toujours cru que la facture était à l’unité, moi qui en pose le sujet m’intéresse...
le tantième pour un truc individuel c'est pas logique
mais ceci ne reflète que mon impression de plombier...
anemonedemer
Messages postés
16862
Date d'inscription
mardi 21 février 2017
Statut
Membre
Dernière intervention
11 septembre 2019
5843 -
Non ce n'est en effet pas logique.
Mais il suffit que le syndic ait reçu de l'installateur une facture globale et il l'a réparti comme le reste sans réfléchir ni vérifier.
Et personne n'a contrôlé derrière (ni le conseil syndical, ni les copropriétaires avant l'AG) pour demander de rectifier.
Si les copropriétaires qui ne sont pas dans le CS se mettaient à regarder les comptes, ça seraient la chose la plus inattendue pour moi avant l'arrivée du Christ...
Merci pour la précision, je vais voir pour faire rectifier le tir. Mon ardoise de modifications est tellement longue, qu'une de plus ou de moins....
dna.factory
Messages postés
18839
Date d'inscription
mercredi 18 avril 2007
Statut
Contributeur
Dernière intervention
11 septembre 2019
5339 -
Si les copropriétaires qui ne sont pas dans le CS se mettaient à regarder les comptes, ça seraient la chose la plus inattendue pour moi avant l'arrivée du Christ...
Bah un copro qui a laissé son logement vide pendant 6 mois (pour "raisons") en fermant les compteurs et qui se retrouve à payer XX euros de consommation, CS ou pas, il va effectivement s'intéresser au comptes.
Commenter la réponse de xplom
Messages postés
5068
Date d'inscription
mercredi 27 janvier 2016
Statut
Membre
Dernière intervention
11 septembre 2019
1235
0
Merci
Bonjour,

les factures (en général) se décomposent en deux parties :
  • les abonnements et taxes sur abonnements
  • les consommations et taxes sur conso


On répartit suivant le RdC,
sinon le premier à l'utilité (article 10) : 1 compteur = 1 lot, le second au prorata des consommations réelles
Commenter la réponse de rambouillet41
Dossier à la une