Mode Répartition des Compteurs Individuels

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dna.factory Messages postés 29257 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   -
Bonjour,

(c'est drôle le bonjour se met automatiquement. A croire que c'est devenu nécessaire d'automatiser tant les gens oublient les bonnes manières).

Dans ma copro, nous avons des compteurs individuels EFS, ECS et calories. Sans parler de la répartition des INDEX, pourriez-vous me dire comment doit-être répartie la facture de ces compteurs?

Compteurs facturés aux tantièmes? Compteurs facturés à l'unité (3 par lots donc)?

A l'unité ça me semblerait plus logique, mais je n'ai rien trouvé à ce propos.

Par avance merci.

Cordialement.

3 réponses

Utilisateur anonyme
 
Bonjour,
Chaque compteur étant privatif, son coût est privatif (= à l'unité).
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IDB
 
Okay super. Merci. L'année dernière le Syndic avait facturé aux tantièmes et cette année à l'unité. Il faut croire que parfois ils corrigent sans qu'on demande.

Merci beaucoup.
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Utilisateur anonyme
 
il doit aussi corriger l'an dernier en recalculant !
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IDB
 
Les comptes ayant déjà été validés on peut revenir dessus?
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Utilisateur anonyme
 
Les comptes de la copropriété ont été approuvés mais ceci ne compte pas pour les comptes individuels des copropriétaires ! La prescription est de 5 ans.
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xplom Messages postés 43153 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   2 047
 
bonsoir
j'ai toujours cru que la facture était à l’unité, moi qui en pose le sujet m’intéresse...
le tantième pour un truc individuel c'est pas logique
mais ceci ne reflète que mon impression de plombier...
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Utilisateur anonyme
 
Non ce n'est en effet pas logique.
Mais il suffit que le syndic ait reçu de l'installateur une facture globale et il l'a réparti comme le reste sans réfléchir ni vérifier.
Et personne n'a contrôlé derrière (ni le conseil syndical, ni les copropriétaires avant l'AG) pour demander de rectifier.
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IDB
 
Si les copropriétaires qui ne sont pas dans le CS se mettaient à regarder les comptes, ça seraient la chose la plus inattendue pour moi avant l'arrivée du Christ...
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IDB
 
Merci pour la précision, je vais voir pour faire rectifier le tir. Mon ardoise de modifications est tellement longue, qu'une de plus ou de moins....
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dna.factory Messages postés 29257 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   13 652
 
Si les copropriétaires qui ne sont pas dans le CS se mettaient à regarder les comptes, ça seraient la chose la plus inattendue pour moi avant l'arrivée du Christ...
Bah un copro qui a laissé son logement vide pendant 6 mois (pour "raisons") en fermant les compteurs et qui se retrouve à payer XX euros de consommation, CS ou pas, il va effectivement s'intéresser au comptes.
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rambouillet41 Messages postés 10200 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   3 664
 
Bonjour,

les factures (en général) se décomposent en deux parties :
  • les abonnements et taxes sur abonnements
  • les consommations et taxes sur conso


On répartit suivant le RdC,
sinon le premier à l'utilité (article 10) : 1 compteur = 1 lot, le second au prorata des consommations réelles
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