Arret maladie pour un étudiant en alternance et demande de reprise des cours

Annick - 8 sept. 2019 à 22:40
 nenuphar - 8 sept. 2019 à 22:48
Bonjour,

mon fils est en formation BTS en alternance en charpente (BTS SCBH). il passe en 2ème année de BTS. pendant ses congés, il s'est cassé le bras.
il a fait établir par un médecin un certificat indiquant qu'il est apte à suivre les cours théorique. Ce certificat a été envoyé à l'école et à la CPAM par lettre recommandée.

L'école refuse qu'il vienne en cours avant d'avoir un retour et accord écrit du médecin conseil de la CPAM. il a déjà manqué une semaine de cours. ce lundi il a RV à l'hopital vers notre lieu de résidence pour un suivi (il s'est cassé le bras dans le sud ouest) : nous souhaitons qu'il puisse réintégrer les cours dès mardi 10/09/2019.

Est-ce que l'école a le droit de refuser qu'il suive les cours bien qu'elle ait le certificat médical d'accord du médecin ?

(je crois que l'école a le droit de refuser son inscription en BTS si un élève manque 70h de cours) : ma crainte est que l'école le refuse : en effet, depuis qu'elle a appris son accident, elle nous dit qu'il serait mieux qu'il se réoriente parce qu'il risque de ne pas avoir son diplôme, qu'il n'a pas un niveau suffisant !!!
en fin de 1ère année, il a pourtant été accepté en 2ème année sans que cela ne pose de problème.

en vous remerciant pour votre réponse.

cordialement,
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1 réponse

Bonsoir,

https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F19300

Dans un 1er temps, prendre contact avec la Cpam.

Bien cordialement
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