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1 réponse
Bonjour,
La réponse est oui.
Les revenus tirés de stages de formation professionnelle doivent être déclarés et pris en compte dans le calcul du RSA.
En fait, qu'un revenu soit retenu fiscalement ou pas, cela ne change rien à l'affaire. Il n'y a pas de lien. Juste un moyen de vérifier en recoupant les déclarations des gens.
La CAF aurait pu s'en apercevoir autrement, lors d'un contrôle.
Vous n'étiez pas à proprement parler sans ressources puisque vous aviez des rémunérations de stage... Qu'elles servent à payer le loyer, à manger ou la formation elle-même.
Pour ce qui est d'un recours, vous êtes évidemment en droit d'en faire un.
Juste un avis : vous avez plus de chances de voir aboutir une demande de remise de dette en expliquant que vous ne saviez pas et en justifiant une situation de précarité que de contester le fait d'avoir un indu.
Cordialement,
La réponse est oui.
Les revenus tirés de stages de formation professionnelle doivent être déclarés et pris en compte dans le calcul du RSA.
En fait, qu'un revenu soit retenu fiscalement ou pas, cela ne change rien à l'affaire. Il n'y a pas de lien. Juste un moyen de vérifier en recoupant les déclarations des gens.
La CAF aurait pu s'en apercevoir autrement, lors d'un contrôle.
Vous n'étiez pas à proprement parler sans ressources puisque vous aviez des rémunérations de stage... Qu'elles servent à payer le loyer, à manger ou la formation elle-même.
Pour ce qui est d'un recours, vous êtes évidemment en droit d'en faire un.
Juste un avis : vous avez plus de chances de voir aboutir une demande de remise de dette en expliquant que vous ne saviez pas et en justifiant une situation de précarité que de contester le fait d'avoir un indu.
Cordialement,