Baisse du rsa sans raison
Emmanuel
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Emmanuel -
Emmanuel -
Bonjour, je suis en couple avec deux enfants de moins de 6 ans je devrais toucher 1175.5 euros environs et ces derniers je touchais 1100 euros environs et pour ce mois si je vais toucher 1007.55
Ma femme est ressortissante étrangère mais vie en France depuis plus de 5 ans avec carte de séjour de 10 ans
Je n ai déclaré aucuns revenus depuis longtemps...en gros situation inchangée depuis deux ans .
Sauf le fait qu à présent j habite chez moi car propriétaire...mais j ai aucunes APL ou autres aides
Pourriez vous m expliquer d ou viens cette baisse Est ce le nouveau mode de calcule ? Ou autre
D avance merci
Ma femme est ressortissante étrangère mais vie en France depuis plus de 5 ans avec carte de séjour de 10 ans
Je n ai déclaré aucuns revenus depuis longtemps...en gros situation inchangée depuis deux ans .
Sauf le fait qu à présent j habite chez moi car propriétaire...mais j ai aucunes APL ou autres aides
Pourriez vous m expliquer d ou viens cette baisse Est ce le nouveau mode de calcule ? Ou autre
D avance merci
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5 réponses
Bonjour,
Le nouveau mode de calcul est pour l'APL, votre question concerne bien le RSA?
Le nouveau mode de calcul est pour l'APL, votre question concerne bien le RSA?
Emmanuel
Oui sur le rsa
bonjour
Si vous êtes propriétaire de votre logement , on vous enlève quand même le forfait logement même si vous n'avez pas d’api environ 163 € pour 3 personnes et plus mais je ne peut pas expliquer votre problème désolé attendez d'autres réponses ou demandez a votre CAF
Si vous êtes propriétaire de votre logement , on vous enlève quand même le forfait logement même si vous n'avez pas d’api environ 163 € pour 3 personnes et plus mais je ne peut pas expliquer votre problème désolé attendez d'autres réponses ou demandez a votre CAF
Bonjour,
Aucune prestation en dehors du RSA ? Ni APL, ni allocations familiales alors que vous êtes sans ressources depuis deux ans ?
Aucun revenu déclaré ?
Vous devenez propriétaire sans avoir de capital ?
Pas de retenue pour un éventuel indu ?
Le mode de calcul du RSA n'a pas changé dernièrement et en effet, son montant est bien celui que vous attendez... si votre situation était celle que vous décrivez pendant tout le trimestre de référence servant au calcul.
Reste que le forfait logement est appliqué dans les situations suivantes :
- lorsque l’allocataire ou le foyer est hébergé gratuitement,
- lorsque l’allocataire est propriétaire de son logement et qu’il ne supporte plus de charge de remboursement d’emprunt,
- lorsque l’allocataire supporte une charge de logement et qu’il bénéficie d’une aide personnelle au logement (APL, AL).
Le forfait logement est une ressources prise en compte chaque mois de référence.
Donc j'imagine que votre situation par rapport à ce dernier peut être différente sur les mois qui servent à payer juillet.
Et en plus, le minimum garanti a lui aussi changé en avril, impactant différemment votre droit selon la période retenue.
Voilà pour les pistes probables.
A priori, je pencherais pour une application du forfait logement puisque le RSA descend alors à 1009,21 pour votre foyer pour un calcul sans aucunes ressources avec un trimestre de référence remontant au plus tôt à avril.
Bon calcul à vous.
Cordialement,
Aucune prestation en dehors du RSA ? Ni APL, ni allocations familiales alors que vous êtes sans ressources depuis deux ans ?
Aucun revenu déclaré ?
Vous devenez propriétaire sans avoir de capital ?
Pas de retenue pour un éventuel indu ?
Le mode de calcul du RSA n'a pas changé dernièrement et en effet, son montant est bien celui que vous attendez... si votre situation était celle que vous décrivez pendant tout le trimestre de référence servant au calcul.
Reste que le forfait logement est appliqué dans les situations suivantes :
- lorsque l’allocataire ou le foyer est hébergé gratuitement,
- lorsque l’allocataire est propriétaire de son logement et qu’il ne supporte plus de charge de remboursement d’emprunt,
- lorsque l’allocataire supporte une charge de logement et qu’il bénéficie d’une aide personnelle au logement (APL, AL).
Le forfait logement est une ressources prise en compte chaque mois de référence.
Donc j'imagine que votre situation par rapport à ce dernier peut être différente sur les mois qui servent à payer juillet.
Et en plus, le minimum garanti a lui aussi changé en avril, impactant différemment votre droit selon la période retenue.
Voilà pour les pistes probables.
A priori, je pencherais pour une application du forfait logement puisque le RSA descend alors à 1009,21 pour votre foyer pour un calcul sans aucunes ressources avec un trimestre de référence remontant au plus tôt à avril.
Bon calcul à vous.
Cordialement,
Je suis devenu propriétaire avec un capital antérieur...et une maison très peu excessif,et beaucoup de travaux
sur les années précédentes j étais hébergé gratuitement...
Donc ma situation de ce point de vu ne change pas...enfin si mais elle est considéré pareil pour la caf...ou c est pas le cas?
Si la caf appliquait le forfait logement serais à 1009.21 or je suis à 1007.69 exactement et ceci n est dans aucuns barèmes...
Mais je comprends pas cette histoire de forfait logement...
De plus les baisses se font sans aucunes explications de la part de la caf
sur les années précédentes j étais hébergé gratuitement...
Donc ma situation de ce point de vu ne change pas...enfin si mais elle est considéré pareil pour la caf...ou c est pas le cas?
Si la caf appliquait le forfait logement serais à 1009.21 or je suis à 1007.69 exactement et ceci n est dans aucuns barèmes...
Mais je comprends pas cette histoire de forfait logement...
De plus les baisses se font sans aucunes explications de la part de la caf
Le forfait logement est une ressources.
Je vous ai détaillé les personnes concernées par ce dernier et expliqué que votre montant actuel d'allocation est calculé à partir de vos ressources ; en prenant en compte montant minimum et ressources de chaque mois du trimestre de référence. Vous calculez alors 3 RSA fictifs pour chaque mois et vous divisez par 3.
Pas simple, mais resumé et simplifié au mieux vu que vous n'avez pas d'allocations familiales, que vous semblez ne pas avoir déclaré de capital et ne pas avoir une activité non salariée.
Impossible d'avoir un autre barème que le minimum garanti vu que le RSA est une allocation différentielle et que les foyers rencontrent des situations différentes.
Pour les explications, j'imagine que vous avez eu une notification de droits vous disant que vous aviez droit à ... au regard de votre situation.
Impossible de faire beaucoup mieux chaque trimestre à des millions de personnes.
Et surtout, inutile car souvent incompréhensible pour ceux qui ne connaissent pas.
Sinon, vous avez le CASF qui encadre plus ou moins bien les choses.
Après, vous êtes évidemment en droit de contester le calcul réalisé.
Attention qd même à l'effet que pourrait avoir un recalcul du montant de votre allocation sur deux ans en prenant en compte un capital détenu non déclaré.
Vérifiez déjà si oui ou non vous êtes dans la liste des allocataires étant impactés ou pas. Et quels mois.
Je vous ai détaillé les personnes concernées par ce dernier et expliqué que votre montant actuel d'allocation est calculé à partir de vos ressources ; en prenant en compte montant minimum et ressources de chaque mois du trimestre de référence. Vous calculez alors 3 RSA fictifs pour chaque mois et vous divisez par 3.
Pas simple, mais resumé et simplifié au mieux vu que vous n'avez pas d'allocations familiales, que vous semblez ne pas avoir déclaré de capital et ne pas avoir une activité non salariée.
Impossible d'avoir un autre barème que le minimum garanti vu que le RSA est une allocation différentielle et que les foyers rencontrent des situations différentes.
Pour les explications, j'imagine que vous avez eu une notification de droits vous disant que vous aviez droit à ... au regard de votre situation.
Impossible de faire beaucoup mieux chaque trimestre à des millions de personnes.
Et surtout, inutile car souvent incompréhensible pour ceux qui ne connaissent pas.
Sinon, vous avez le CASF qui encadre plus ou moins bien les choses.
Après, vous êtes évidemment en droit de contester le calcul réalisé.
Attention qd même à l'effet que pourrait avoir un recalcul du montant de votre allocation sur deux ans en prenant en compte un capital détenu non déclaré.
Vérifiez déjà si oui ou non vous êtes dans la liste des allocataires étant impactés ou pas. Et quels mois.
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Bonjour,
Y a une démarche très simple a effectué ça répond en parti à vos interrogations. Vous faites le simulateur sur mesdroitssociaux.gouv et vous voyez selon la situation que vous aurez inscrit ce qu'il vous dit.
Si y a toujours une différence dans ce cas vous exprimer à votre CAF votre démarche et ils vous répondrons.
Cordialement.
Y a une démarche très simple a effectué ça répond en parti à vos interrogations. Vous faites le simulateur sur mesdroitssociaux.gouv et vous voyez selon la situation que vous aurez inscrit ce qu'il vous dit.
Si y a toujours une différence dans ce cas vous exprimer à votre CAF votre démarche et ils vous répondrons.
Cordialement.
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