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1 réponse
Bonjour,
Vous trouverez la liste des ressources non retenues pour le calcul du RSA dans l'article R.262-11 du CASF.
Perso, je dirais que celles que vous décrivez ne s'y trouvent pas et sont donc prises en compte.
Ces ressources et la manière dont vous les déclarerez impactera forcément votre droit RSA.
Cordialement
Vous trouverez la liste des ressources non retenues pour le calcul du RSA dans l'article R.262-11 du CASF.
Perso, je dirais que celles que vous décrivez ne s'y trouvent pas et sont donc prises en compte.
Ces ressources et la manière dont vous les déclarerez impactera forcément votre droit RSA.
Cordialement