Droit à l'image et vêtement de groupe d'artiste
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27 juil. 2019 à 20:18
Aurelien75_75 Messages postés 2 Date d'inscription dimanche 17 mai 2020 Statut Membre Dernière intervention 17 mai 2020 - 17 mai 2020 à 20:24
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Aurelien75_75
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Modifié par Aurelien75_75 le 17/05/2020 à 20:26
Modifié par Aurelien75_75 le 17/05/2020 à 20:26
Bonjour,
Non, vous ne pouvez pas commercialiser des produits d'une marque existante, car cela est du parasitisme et de la contrefaçon et c'est pénalement sanctionné.
Vous ne pouvez vendre aucun produite d'aucune marque existante car ces marques sont protégées. Soit vous créez la vôtre, soit vous vendez un produit sans marque (ou marque d'un distributeur/producteur chinois ou autre qui vous autorise à vendre).
Si les articles sont modifiés oui, vous pouvez. Sinon, atteinte au droit d'auteur.
Courage pour votre activité
Aurélien
Non, vous ne pouvez pas commercialiser des produits d'une marque existante, car cela est du parasitisme et de la contrefaçon et c'est pénalement sanctionné.
Vous ne pouvez vendre aucun produite d'aucune marque existante car ces marques sont protégées. Soit vous créez la vôtre, soit vous vendez un produit sans marque (ou marque d'un distributeur/producteur chinois ou autre qui vous autorise à vendre).
Si les articles sont modifiés oui, vous pouvez. Sinon, atteinte au droit d'auteur.
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Aurélien