Habiter sur Terrain de loisir
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Josh Randall Messages postés 17910 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention -
Josh Randall Messages postés 17910 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention -
Bonjour,
Je souhaite acquérir un terrain de loisirs non constructible et pas cadastré.(a fin d y implanter un verger et potager.., non professionnel)
Le propriétaire actuel a construit un bâti d une cinquantaine de mètre carré et y réside à l année "depuis 12ans" (fosse septique, panneaux solaires, forage)
Ma question est la suivante.
Si j achète ce terrain et souhaite y résider aussi à l année, peut on m expulser ou me demander de détruire le bâti ?
Est ce qu'il y a des recours?
Cordialement
Je souhaite acquérir un terrain de loisirs non constructible et pas cadastré.(a fin d y implanter un verger et potager.., non professionnel)
Le propriétaire actuel a construit un bâti d une cinquantaine de mètre carré et y réside à l année "depuis 12ans" (fosse septique, panneaux solaires, forage)
Ma question est la suivante.
Si j achète ce terrain et souhaite y résider aussi à l année, peut on m expulser ou me demander de détruire le bâti ?
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